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Art. 60 Loi sur la formation professionnelle (LFP) - Publication

Structure de la formation - Procédures de qualification, certificats et titres
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Art. 60 LFP · Publication

1. La publication des nom et prénom ainsi que de la profession apprise des personnes en formation qui ont obtenu un certificat, une attestation ou un autre titre au sens de la législation sur la formation professionnelle est autorisée, à la condition que le consentement préalable des personnes en formation concernées ait été obtenu.

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