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Art. 43 Loi sur la formation professionnelle (LFP) - Dérogations

Structure de la formation - Formation professionnelle initiale - Cours interentreprises
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Art. 43 LFP · Dérogations

1. Le Service est compétent pour octroyer des dérogations, notamment si une personne en formation suit un enseignement équivalent dans le centre de formation d'une entreprise ou dans une école de métiers.

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