Art. 15 Règlement sur la formation en école de culture générale (RECG) - Bulletins de notes annuel et semestriel

1. Dans chaque discipline, la note annuelle est la moyenne établie sur l'ensemble des résultats obtenus par l'élève au cours de l'année. Elle est exprimée en points ou en demi-points.

2. Pour la promotion annuelle, une note est attribuée à chaque discipline enseignée.

3. Chaque établissement scolaire délivre un bulletin de notes semestriel et un bulletin de notes annuel.

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