Legislator Jurisprudence & Législation
412.3.11 VHRRECPT CH-FR

Art. 59 Règlement sur l'école de commerce à plein temps (RECPT) - Calcul des notes

Examens - Procédure de qualification CFC
Ouvrir la source officielle Texte complet (77 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. 59 RECPT · Calcul des notes

1. La note des branches se compose, à parts égales, de la note de chacun de ses composants, sauf si le règlement prescrit une autre pondération.

2. Dans les branches où des examens finals ont lieu, la note se compose, à parts égales, de la note d'examen et de la note d'expérience.

3. Dans les branches où il n'y a pas d'examens finals, la note correspond à la note d'expérience.

4. La note d'examen correspond à la prestation notée ou à la moyenne des prestations d'examen dans la branche considérée.

5. La note d'expérience correspond à la moyenne des notes de tous les bulletins semestriels obtenues dans la branche concernée.

← Art. 58 RECPT Règlement sur l'école de commerce à plein temps (RECPT) - But et champ d'application Art. 60 RECPT →

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →