Art. 58 Règlement sur l'école de commerce à plein temps (RECPT) - Procédure de qualification - Branches de la partie scolaire de la procédure de qualification soumises à examen

1. Les examens doivent être conformes aux objectifs définis par les plans d'études.

2. A l'exception de l'examen ICA (épreuve écrite) et de la note d'expérience du module «approfondir et relier», les résultats du CFC sont des reprises des résultats obtenus pour la MP.

3. La note du TA est une reprise de la note obtenue pour le TIP.

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