Art. 98 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Composition et fonctionnement

1. Les conférences de branche se composent de tous les enseignants et de toutes les enseignantes d'une école qui enseignent la même branche. Les conférences de branche peuvent être distinctes selon la langue d'enseignement.

2. Chaque conférence de branche est présidée par un ou une responsable, nommé-e par le directeur ou la directrice d'école sur la proposition des enseignants et enseignantes.

3. Les conférences de branche se réunissent pour traiter des thématiques liées à leur branche au moins trois fois par année ou lorsque le directeur ou la directrice le demande. Elles établissent un ordre du jour puis un procès-verbal à l'attention du conseil de direction. En principe, un membre du conseil de direction prend part à une séance de la conférence de branche au minimum une fois par année.

4. La conférence des directeurs et directrices peut réunir les responsables de branche des écoles au sein d'une conférence cantonale. Cette dernière est subordonnée à la conférence des directeurs et directrices. Le Service peut aussi lui confier des tâches.

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