Art. 96 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Composition et fonctionnement

1. Le directeur ou la directrice réunit tous les enseignants et toutes les enseignantes de son école en séance plénière deux fois par année scolaire au moins. Il ou elle les réunit également au besoin selon les branches ou les fonctions particulières.

2. Une séance de la conférence des enseignants et enseignantes peut être convoquée à la demande d'un quart du corps enseignant de l'école.

3. Les séances de la conférence des enseignants et enseignantes ont lieu, en principe, en dehors du temps de classe; les dérogations relèvent de la DFAC.