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Art. 91 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Attributions (art. 60 LESS[[1]](#articletitle_text_fn_1914053_3_1_c))

Organisation des écoles - Proviseur-e-s (art. 59 et 60 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_446016_3_1_c))
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Art. 91 RESS · Attributions (art. 60 LESS[[1]](#articletitle_text_fn_1914053_3_1_c))

1. Le ou la proviseur-e a notamment les attributions générales suivantes au sein de sa section ou de sa filière

a) assurer la coordination de l'enseignement, veiller à l'application des plans d'études, à l'utilisation des moyens d'enseignement officiels ainsi qu'au respect des règlements, des dispositions et des instructions;

b) assurer les tâches administratives en lien avec l'organisation de l'année scolaire et des examens, les admissions, la répartition des élèves, la gestion des absences, les changements d'école ou de section;

c) coordonner, en collaboration avec les autres proviseur-e-s, les travaux des conférences de branche internes;

d) contribuer au maintien et au développement de la qualité de l'enseignement, assurer la mise en œuvre du concept y relatif et coordonner les projets pédagogiques;

e) visiter les cours, soutenir et conseiller les enseignants et enseignantes dans leurs tâches pédagogiques et éducatives et évaluer leurs prestations;

f) suivre les élèves avec des besoins scolaires particuliers et coordonner la mise en œuvre des mesures d'encouragement et de soutien au sens des articles 52 à 57;

g) assurer le suivi des situations particulières et prendre ou proposer les mesures nécessaires ou appropriées;

h) porter une attention particulière au climat régnant au sein de sa section ou sa filière et au bien-être des personnes qui y travaillent et y étudient et, le cas échéant, aplanir les difficultés qui peuvent surgir;

i) établir et entretenir les contacts nécessaires with les élèves et les parents et leur fournir les informations nécessaires, en collaboration avec les enseignants et enseignantes titulaires de classe;

j) prendre les sanctions disciplinaires relevant de sa compétence.

2. Le ou la proviseur-e peut donner des instructions aux enseignants et enseignantes.

3. Des tâches particulières peuvent lui être confiées par la conférence des directeurs et directrices ou par le Service.

4. Il ou elle assume une charge d'enseignement en fonction de l'importance de ses tâches.

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