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Art. 63 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Conditions

Elèves - Promotion et répétition (art. 40 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_446008_3_1_c))
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Art. 63 RESS · Conditions

1. Les conditions de promotion et de répétition sont déterminées dans les règlements relatifs à chaque voie de formation.

2. Après consultation des enseignants et enseignantes de la classe, le directeur ou la directrice décide de la promotion ou de la non-promotion.

3. Le directeur ou la directrice peut accorder des dérogations si des circonstances exceptionnelles le justifient, notamment en cas de maladie ou d'accident.

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