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Art. 56 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Mesures pour les élèves primo-arrivants allophones

Elèves - Mesures d'encouragement et de soutien (art. 38 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_446006_3_1_c))
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Art. 56 RESS · Mesures pour les élèves primo-arrivants allophones

1. L'élève primo-arrivant-e allophone, possédant des connaissances limitées dans la première et/ou la deuxième langue, peut bénéficier d'une procédure d'admission adaptée ainsi que d'objectifs individualisés en principe durant les deux premières années de formation.

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