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Art. 44 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Décisions

Elèves - Admission (art. 31-35 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_446003_3_1_c))
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Art. 44 RESS · Décisions

1. La compétence de décision concernant l'admission est réglée dans les règlements des différentes voies de formation.

2. L'admission d'élèves hôtes relève de la compétence du directeur ou de la directrice.

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