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412.0.11 MSRRESS CH-FR

Art. 10 Règlement sur l'enseignement secondaire supérieur (RESS) - Nombre et durée des cours

Fonctionnement général de l'école - Année scolaire (art. 15 LESS[[1]](#titletitle_text_fn_445995_3_1_c))
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Art. 10 RESS · Nombre et durée des cours

1. La DFAC fixe le nombre de cours hebdomadaires de chaque voie de formation en fonction de son plan d'études.

2. La durée d'un cours est de cinquante minutes, y compris le temps de déplacement, sous réserve de dérogations autorisées par la DFAC.

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