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Art. 33 Loi sur l'enseignement secondaire supérieur (LESS) - Admission - Réadmission après exclusion

Parents et élèves - Elèves
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Art. 33 LESS · Réadmission après exclusion

1. L'élève exclu-e d'une école du degré secondaire supérieur peut être admis-e dans une autre école de ce degré, sauf si l'intérêt de celle-ci s'y oppose.

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