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Art. 60 Loi sur les finances communales (LFCo) - Démission et résiliation

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Art. 60 LFCo · Démission et résiliation

1. Lorsqu'un organe de révision démissionne, il en indique les motifs au conseil communal et en informe dans les quinze jours qui suivent le Service.

2. L'assemblée communale ou le conseil général peut résilier en tout temps le mandat de l'organe de révision. Le conseil communal en informe le Service dans les quinze jours qui suivent.

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