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Art. 33 Règlement concernant la détention en matière de droit des étrangers - Loisirs en commun

Régime de détention - Loisirs
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Art. 33 Règlement concernant la détention en matière de droit des étrangers · Loisirs en commun

1. Durant la journée, les détenus peuvent passer la majeure partie de leur temps ensemble. Toutefois, ils peuvent être consignés en cellule si des raisons de sécurité le commandent.

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