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Art. 32 Règlement concernant la détention en matière de droit des étrangers - Encadrement spirituel - Restrictions

Régime de détention - Assistance sociale et spirituelle
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Art. 32 Règlement concernant la détention en matière de droit des étrangers · Restrictions

1. Les visites des aumôniers et des représentants religieux et le droit d'assister aux services religieux peuvent être limités ou suspendus pour des raisons de sécurité et d'ordre.

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