432.282.3
ODPEOSEOPEOSEO
CH-BE
CH-BE
Champ d'application (ODPEOSEO)
3 Artikel / Bestimmungen · Schweiz · Kanton Bern
Gesetzestext (3 Artikel)
Art. 1 Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire (OD PE OSEO) - Champ d'application
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Le plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire, publié à l'annexe 1, règle les conditions générales contraignantes de l'offre spécialisée francophone de l'école obligatoire dans le canton.
Annexe 1: Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire
Art. A1-1 Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire (OD PE OSEO) - Première version
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1. Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications officielles (LPO), le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi uniquement.
Il est disponible sur Internet à l'adresse
<https://www.bvsa.bkd.be.ch/fr/start/themen/lehrplan-bvsa.html>
Art. 2 Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire (OD PE OSEO) - Entrée en vigueur
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1. La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1er août 2022.