2026004274 22 MAI 2026. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de types et de formes d'enseignement dans l'enseignement spécialisé et de subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé à temps plein

En application des articles 101, 103 et 111, du décret enseignement fondamental du 25 février 1997, les établissements suivants d'enseignement fondamental spécialisé sont autorisés à proposer la programmation mentionnée pour l'année scolaire 2026-2027, sous réserve du respect des normes à atteindre, visées à l'article 68, § 1er, 2°, du décret précité

1° KOCA Basisonderwijs (147975, à créer), Jonghelinckstraat 17, 2018 Anvers, pour la création du type 2 (enseignement primaire) ;

2° 't Lommertje (147967, à créer), Fortbaan 79, 2900 Schoten, pour la création du type 2 (enseignement primaire) ;

3° SBSBO SAIO (25742), De Billemontstraat 77, 2440 Geel, pour la création du type 2 (enseignement primaire) ;

4° Vrije Basisschool BubaO (147991, à créer), Liersesteenweg 316+, 2640 Mortsel, pour la création du type 2 (enseignement maternel et primaire) ;

5° GO! LSBO Spronk (3319), Karel Keymolenstraat 35B, 1750 Lennik, pour la création du type 2 (enseignement maternel et primaire) ;

6° VLSBO Klavertje Vier (25403), Guldenschaapstraat 27, 1800 Vilvorde, pour la création du type 2 (enseignement primaire).

Section 2. - Types et formes d'enseignement dans l'enseignement secondaire spécialisé

En application des articles 15, 289 et 290/1, du Code de l'enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements suivants d'enseignement secondaire spécialisé sont autorisés à proposer la programmation mentionnée pour l'année scolaire 2026-2027, sous réserve du respect des normes à atteindre, visées à l'article 15, § 1er, 13°, du code précité

1° Inoa Secundair Onderwijs (28118), De Zilten 52, 8800 Roulers, pour la création de la forme d'enseignement 2, type 3 ;

2° Inoa Secundair Onderwijs (28118), De Zilten 52, 8800 Roulers, pour la création de la forme d'enseignement 2, type 9 ;

3° GO! SBSO Egmont & Hoorn OV1 (126383), Broeckstraat 37, 9890 Gavere, pour la création de la forme d'enseignement 1, type 3.

CHAPITRE 2. - Subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé

Section 1re. - Subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire spécialisé forme d'enseignement 3

En application de l'article 289, § 3, du Code de l'enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement suivants sont autorisés à proposer la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027

1° GO! SBSO Groenlaar

Predikherenhoevestraat 31 ; 2840 Rumst

phase de qualification Collaborateur de magasin

domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION

2° Buso De Ster

Vakstraat 42 ; 8700 Tielt

phase de formation Bases métal

domaine d'études : STIM

3° Buso De Ster

Vakstraat 42 ; 8700 Tielt

phase de qualification Soudeur d'angle

domaine d'études : STIM

4° GO! BuSO Woudlucht

Prosperdreef 3 ; 3001 Louvain

phase d'intégration Collaborateur de magasin dual

domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION

Un certain nombre des programmations énumérées à l'article 3 sont liées à une condition supplémentaire. Cette condition supplémentaire doit être remplie pour que l'école en question puisse proposer la programmation.

1° l'établissement d'enseignement visé à l'article 3, 2°, doit abroger la phase de formation Bases mobilité à partir de l'année scolaire 2026-2027.

2° l'établissement d'enseignement visé à l'article 3, 3°, doit abroger la phase de qualification Préparateur en carrosserie à partir de l'année scolaire 2026-2027.

Section 2. - Subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire spécialisé forme d'enseignement 4

En application de l'article 289, § 7, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement suivants sont autorisés à proposer la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027

1° Buso Maria Assumpta

Karenveldstraat 27 ; 1745 Opwijk

2e degré Organisation et logistique ESP

domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION

2° Buso Maria Assumpta

Karenveldstraat 27 ; 1745 Opwijk

2e degré Restaurant et cuisine ESP

domaine d'études : ALIMENTATION ET HORECA

3° GO! Busleyden Ath. De Beemden

Stuivenbergbaan 135 ; 2800 Malines

2e degré Sciences de l'entreprise EST

domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION

4° GO! BuSO Woudlucht

Prosperdreef 3 ; 3001 Louvain

3e degré Sciences-Mathématiques ESG

domaine d'études : TRANSVERSAL

5° De Pass

Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden

3e degré Organisation de l'entreprise EST

domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION

6° De Pass

Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden

3e degré Installations électriques ESP

domaine d'études : STIM

7° De Pass

Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden

3e degré Techniques électriques EST

domaine d'études : STIM

8° De Pass

Klein Overlaar 3 ; 3320 Hoegaarden

3e degré Accueil, organisation et vente ESP

domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION

9° Ponton43

Klein Park 4 ; 3360 Bierbeek

2e degré Bois ESP

domaine d'études : STIM

10° GO! SBSO Helix

Speelpleinstraat 77 ; 3920 Lommel

2e degré Sciences économiques ESG

Domaine d'études : TRANSVERSAL

11° GO! SBSO Helix

Speelpleinstraat 77 ; 3920 Lommel

2e degré Organisation et logistique ESP

domaine d'études : ECONOMIE ET ORGANISATION

12° GO! SBSO Helix

Speelpleinstraat 77 ; 3920 Lommel

2e degré Soins et bien-être ESP

domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE

13° GO! SBSO Element

Manitobalaan 48 ; 8200 Bruges

2e degré Electricité ESP

Domaine d'études : STIM

14° Ennea (BuSO)

Koninklijke Baan 5 ; 8420 De Haan

3e degré Soins capillaires ESP

domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE

15° Ennea (BuSO)

Koninklijke Baan 5 ; 8420 De Haan

3e degré Modelage mécanique dual ESP

domaine d'études : STIM

16° Buso Ter Strepe

Westendelaan 39 ; 8430 Middelkerke

2e degré Electricité ESP

domaine d'études : STIM

17° Buso Ter Strepe

Westendelaan 39 ; 8430 Middelkerke

2e degré Techniques électromécaniques EST

domaine d'études : STIM

18° RHIZO 7 BuSO De Lage Kouter

Beekstraat 113_B ; 8500 Courtrai

2e année d'études A : Pédagogie Freinet

19° RHIZO 7 BuSO De Lage Kouter

Beekstraat 113_B ; 8500 Courtrai

2e année d'études B : Economie et organisation

20° GO! SBSO Campus Impuls

Wolfputstraat 42 ; 9041 Gand

2e année d'études A : Langues classiques (grec et latin)

21° Sint-Paulusschool VIBSO

Toekomststraat 75 ; 8700 Waregem

2e degré Création et mode ESA

domaine d'études : ART ET CREATION

22° BuSO VTS 3 OV4B

Breedstraat 104 ; 9100 Saint-Nicolas

3e degré Aménagement et gestion d'espaces verts ESP

domaine d'études : AGRICULTURE ET HORTICULTURE

Un certain nombre des programmations énumérées à l'article 5 sont liées à une condition supplémentaire. Cette condition supplémentaire doit être remplie pour que l'établissement d'enseignement en question puisse proposer la programmation

1° l'établissement d'enseignement visé à l'article 5, 3°, doit progressivement supprimer le 2e degré Entreprise et organisation EST à partir de l'année scolaire 2026-2027

2° l'établissement d'enseignement visé à l'article 5, 13°, doit progressivement supprimer le 2e degré Construction ESP à partir de l'année scolaire 2026-2027.

Section 3. - Subdivisions structurelles non duales dans l'enseignement secondaire ordinaire

En application de l'article 178 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements suivants d'enseignement secondaire à temps plein sont autorisés à proposer la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027

1° Middelbare Steinerschool Vlaanderen

Mallekotstraat 43 ; 2500 Lierre

3e degré Architecture et intérieur ESA

domaine d'études : ART ET CREATION

2° Freinetschool Keerpunt

Hoge Buizemont 217 ; 9500 Grammont

2e année d'études A : Pédagogie Freinet

3° Onze-Lieve-Vrouwinstituut

Kloosterweg 1 ; 1640 Rhode-Saint-Genèse

2e degré Soins et bien-être ESP

domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE

4° Het College EG

Spiegelstraat 12 ; 1800 Vilvorde

2e année d'études A : Sport de haut niveau

5° H. Pius X-instituut - Middenschool

VIIde-Olympiadelaan 25 ; 2020 Anvers

2e année d'études B : Art. et création

6° Sint-Annacollege

Oscar De Gruyterlaan 4 ; 2050 Anvers

2e degré Soins et bien-être ESP

domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE

7° Sint-Willebrord-H.Familie

Jan Moorkensstraat 95 ; 2600 Berchem

2e degré Accueil et loisirs ESP

domaine d'études : LANGUE ET CULTURE

8° Ursulinen Mechelen 2

Colomalaan ; 2800 Malines

7e année d'études Développeur de patrons pour vêtements et articles de confection

domaine d'études : SOCIETE ET BIEN-ETRE

9° Don Bosco-Mariaberginstituut

Kloosterstraat 70 ; 2910 Essen

2e degré Exercice et sport ESP

domaine d'études : SPORT

10° GO! Next Level X

Vildersstraat 28 ; 3500 Hasselt

7e année d'études Chauffeur d'autobus et d'autocar

domaine d'études : STIM

11° GO! Atheneum Martinus Bilzen

Sint Martinusstraat 3 ; 3740 Bilzen-Hoeselt

2e degré Biotechniques EST

domaine d'études : STIM

12° RHIZO 3

Deken Camerlyncklaan 76 ; 8500 Courtrai

3e degré Exercice et sport ESP

domaine d'études : SPORT

13° SIVI 2

Spinneschoolstraat 10 ; 8820 Torhout

3e degré Accueil et loisirs ESP

Domaine d'études : LANGUE ET CULTURE

14° College Ieper

Augustijnenstraat 58 ; 8900 Ypres

2e année d'études A : Sport

15° Scholen Da Vinci

Koningin Astridlaan 96 ; 9100 Saint-Nicolas

2e année d'études B : Art. et création

16° VLOT!

Eksaarde-dorp 1_A ; 9160 Lokeren

2e degré Sport EST

domaine d'études : SPORT

17° VLOT!

Markt 48 ; 9160 Lokeren

3e degré Accompagnement sportif EST

domaine d'études : SPORT

18° GO! talent Dendermonde

Begijnhoflaan 1 ; 9200 Termonde

3e degré Exercice et sport ESP

domaine d'études : SPORT

19° GO! De Voorstad

Welvaartstraat 70_1 ; 9300 Alost

3e degré Médias graphiques EST

domaine d'études : STIM

20° GO! atheneum Anne Frank

Kouterbaan 20 ; 9470 Denderleeuw

3e degré Exercice et sport ESP

domaine d'études : SPORT

21° GO! atheneum Da Vinci Campus

Gustave Royerslaan 39 ; 9600 Renaix

3e degré Médias graphiques EST

domaine d'études : STIM

22° GO! Erasmusatheneum Deinze

Peter Benoitlaan 10 ; 9800 Deinze

2e année d'études A : Sport

23° GO! technisch atheneum Zavelenberg

Rue des Chrysanthèmes 26 ; 1020 Laeken

3e degré Techniques de la scène EST

domaine d'études : STIM

24° Sint-Bernarduscollege

Marktplein 5 ; 8620 Nieuport

2e degré Tourisme EST

domaine d'études : LANGUE ET CULTURE

25° Sint-Bernarduscollege

Marktplein 5 ; 8620 Nieuport

3e degré Langue et Sciences de la communication EST

domaine d'études : LANGUE ET CULTURE

26° Sint-Bernarduscollege

Marktplein 5 ; 8620 Nieuport

3e degré Tourisme EST

domaine d'études : LANGUE ET CULTURE

Un certain nombre des programmations énumérées à l'article 7 sont liées à une condition supplémentaire. Cette condition supplémentaire doit être remplie pour que l'établissement d'enseignement en question puisse proposer la programmation

1° l'établissement d'enseignement visé à l'article 7, 4°, doit être ajouté à la liste réglementaire des écoles de sport de haut niveau à partir de l'année scolaire 2026-2027

2° l'établissement d'enseignement visé à l'article 7, 5°, doit supprimer l'option de base B STIM-techniques au début de l'année scolaire 2026-2027

3° pour les demandes de programmation visées à l'article 7, 16° et 17°, VLOT!, numéro d'établissement 36491 311, ne peut plus proposer le domaine d'études Sport à partir de l'année scolaire 2026-2027

4° l'établissement d'enseignement visé à l'article 7, 22°, ne peut plus proposer la même subdivision structurelle à l'implantation Volhardingslaan 11, 9800 Deinze à partir de l'année scolaire 2026-2027

5° pour les demandes de programme visées à l'article 7, 24°, 25° et 26°, l'Institut Annuntiata, numéro d'établissement 35675 311, doit progressivement supprimer le domaine d'études Langue et culture à partir de l'année scolaire 2026-2027.

Section 4. - Subdivisions structurelles duales dans l'enseignement secondaire ordinaire

En application de l'article 357/8 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement suivants sont autorisés à procéder à la programmation suivante pour l'année scolaire 2026-2027

1° Syntra Brussel

Avenue du Port 86_C ; 1000 Bruxelles

3e degré Installations scéniques dual ESP

domaine d'études : STIM

2° Syntra Brussel

Avenue du Port 86_C ; 1000 Bruxelles

7e année d'études Aide-soignant/Aide-infirmier dual

domaine d'études : Société et bien-être

3° Syntra Midden-Vlaanderen

Hogekouter 1 ; 9100 Saint-Nicolas

3e degré Installations pour cyclomoteurs et motos dual ESP

domaine d'études : STIM

4° Syntra Midden-Vlaanderen

Hogekouter 1 ; 9100 Saint-Nicolas

3e degré Installations scéniques dual ESP

domaine d'études : STIM

CHAPITRE 3. - Dispositions finales

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2026.

Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Bruxelles, le 22 mai 2026.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

M. DIEPENDAELE

La Ministre flamande de l'Enseignement, de la Justice et de l'Emploi,

Z. DEMIR

Préambule

Fondement juridique

Le présent arrêté est fondé sur

- le décret enseignement fondamental du 25 février 1997, article 101, modifié par les décrets des 21 mars 2014, 16 juin 2017, 8 juillet 2022 et 21 novembre 2025, article 103, modifié en dernier lieu par le décret du 8 juillet 2022, et article 111, remplacé par le décret du 22 juin 2007 et modifié en dernier lieu par le décret du 21 novembre 2025 ;

- le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, sanctionné par le décret du 27 mai 2011, article 15, § 4, inséré par le décret du 21 décembre 2012 et remplacé par le décret du 7 juillet 2023, article 178, remplacé par le décret du 19 avril 2024 et modifié par les décrets des 6 juin 2025 et 21 novembre 2025, article 289, § 3, modifié en dernier lieu par le décret du 21 novembre 2025, § 5, inséré par le décret du 21 mars 2014 et modifié par les décrets des 7 juillet 2023 et 21 novembre 2025, § 7, inséré par le décret du 3 juillet 2020 et modifié par les décrets des 7 juillet 2023 et 21 novembre 2025, article 290/1, § 2, inséré par le décret du 21 mars 2014 et modifié par le décret du 21 novembre 2025, article 357/63, inséré par le décret du 30 novembre 2018 et modifié par les décrets des 3 juillet 2020, 7 juillet 2023 et 21 novembre 2025, et article 357/8, inséré par le décret du 30 novembre 2018, remplacé par le décret du 7 juillet 2023 et modifié par le décret du 19 avril 2024.

Formalités

Les formalités suivantes ont été remplies

- Le Conseil flamand de l'enseignement a rendu un avis le 11 et le 12 mars 2026.

- Le Conseil socio-économique de la Flandre a rendu un avis le 9 mars 2026.

- L'Agence de Services d'Enseignement (" Agentschap voor Onderwijsdiensten) a rendu un avis le 17 mars et le 7 mai 2026.

- L'Inspection des Finances a rendu un avis le 8 mai et le 12 mai 2026.

Motivation

Le présent arrêté est fondé sur le motif suivant

- Plusieurs autorités scolaires de l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé ont introduit une demande afin d'offrir un nouveau type, une nouvelle forme d'enseignement ou une nouvelle subdivision structurelle. Le Gouvernement flamand doit statuer sur ces demandes après une procédure d'avis.

Le présent arrêté contient le résultat de la procédure d'évaluation de toutes les demandes de programmation pour l'année scolaire 2026-2027 qui nécessitent une décision du Gouvernement flamand.

Initiateur

Le présent arrêté est proposé par la ministre flamande de l'Enseignement, de la Justice et de l'Emploi.

Après délibération,

LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE