2025009992 19 DECEMBRE 2025. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les programmes d'études de Mathématiques, de Français, d'Education culturelle et artistique, de Sciences humaines, d'Education physique et à la santé et de Sciences de la première année de l'enseignement secondaire du réseau libre confessionnel subventionné

Les programmes d'études de Mathématiques, de Français, d'Education culturelle et artistique, de Sciences humaines, d'Education physique et à la santé et de Sciences de la première année de l'enseignement secondaire du réseau libre confessionnel présenté par le Secrétariat général de l'Enseignement catholique (SeGEC), figurant en annexe sont approuvés.

Le présent arrêté entre en vigueur le 19 décembre 2025.

Le Ministre qui a l'éducation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N. Annexe.

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 13-02-2026, p. 7239)

Signatures

Bruxelles, le 19 décembre 2025.

Pour le Gouvernement de la Communauté française

La Ministre-Présidente, en charge du Budget, de l'Enseignement supérieur, de la Culture et des Relations internationales et intra-francophones,

E. DEGRYSE

La Ministre de l'Education et de l'Enseignement pour Adultes,

V. GLATIGNY

Préambule

Le Gouvernement de la Communauté française,

Vu le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, l'article 1.5.1-4, § 2 ;

Vu le décret du 23 juin 2022 modifiant et portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 septembre 2021 déterminant le référentiel de français et langues anciennes, le référentiel d'éducation culturelle et artistique, le référentiel de langues modernes, le référentiel de mathématiques, le référentiel des sciences, le référentiel de formation manuelle, technique, technologique et numérique, le référentiel d'éducation à la philosophie et à la citoyenneté et le référentiel d'éducation physique et à la santé et adoptant le référentiel de la formation historique, géographique, économique et sociale et instaurant une procédure de dérogation à ces référentiels, l'article 1er ;

Vu l'avis de la Commission des référentiels et des programmes du tronc commun, rendu à la suite des séances des 12 mars, 9 avril, 23 avril, 14 et 28 mai, 11, 18 et 25 juin, 2 juillet 2025, et des séances des 14 et 28 mai, 11, 18 et 25 juin, 2 juillet, 27 août, 3, 17 et 24 septembre 2025 ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Education ;

Après délibération,

Arrête