2025009424 4 DECEMBRE 2025. - Arrêté de l'administratrice générale modifiant l'annexe 1re et l'annexe 2 de l'arrêté de l'administrateur général du 10 décembre 2024 établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique

Le présent arrêté prévoit l'exécution du règlement (UE) 2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution.

Les parties A et B de l'annexe 1re de l'arrêté de l'administrateur général du 10 décembre 2024 établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique sont remplacées par ce qui suit

" Partie A - Légumes et herbes

culture sous-groupe de cultures Allium cepa L. var Aggregatum - échalote (anciennement Allium ascalonicum L.) semis - rouge - long Allium cepa L. var. Cepa - oignon (semis) oignon semis jaune Allium cepa L. var Cepa - oignon (semis) oignon semis rouge Allium cepa L. var. Cepa - oignon de plante plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1) Allium cepa L. var. Cepa - oignon de plante plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1) Apium graveolus var. dulce - céleri-branche vert Beta vulgaris ssp. vulgaris L. - poirée (bette, Mangold) feuille Beta vulgaris ssp. vulgaris L. - poirée (bette, Mangold) tige - rouge Beta vulgaris ssp. vulgaris L. - poirée (bette, Mangold) tige - blanche Beta vulgaris var. conditiva - betterave potagère, betterave rouge rond rouge Brassica oleracea L. convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc industrie Brassica oleracea L. convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc frais Brassica oleracea L. convar. acephala var. gongylodes - chou-rave mauve Brassica rapa var. pekinensis (Lour.)

Kitam. - chou chinois Capsicum annuum L. var. grossum - poivron carré jaune Capsicum annuum L. var. grossum - poivron carré orange Capsicum annuum L. var. grossum - poivron carré rouge Cichorium endivia L. - scaroles à feuilles larges - automne Cichorium endivia L. - scaroles à feuilles larges serre/hâtif Cichorium endivia L. - scaroles à feuilles larges été Claytonia (Montia) perfoliata - pourpier d'hiver Cucumis sativus L. - concombre automne culture sous abri Cucumis sativus L. - concombre été culture sous abri Cucurbita pepo L. - courgette vert plein air Cucurbita maxima Duchesne - potiron hokkaido orange Cucurbita maxima Duchesne var. moschata - potiron muscade courge butternut Lactuca sativa L. var. crispa - feuille de chêne en plein air Lactuca sativa L. var. crispa - Lollo rossa/lollo bionda en plein air Phaseolus vulgaris L. var. vulgaris - haricot à rames haricot commun - vert Raphanus sativus var. niger - radis noir

Partie B. - Cultures arables

Culture sous-groupe de cultures Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine japonais Raphanus sativus subsp. oleiferus - radis oléifère Zea mays L. - maïs d'ensilage très hâtif à hâtif Zea mays L. - maïs d'ensilage hâtif à mi-hâtif Zea mays L. - maïs d'ensilage mi-hâtif à mi-tardif Zea mays L. - maïs d'ensilage mi-tardif à très tardif Zea mays L. - maïs à grain hâtif Zea mays L. - maïs à grain tardif

".

La partie A de l'annexe 2 de l'arrêté de l'administrateur général du 10 décembre 2024 établissant les listes de niveau 2 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique est remplacée par ce qui suit

" Partie A. Légumes et herbes

Culture sous-groupe de cultures Allium cepa L. var. aggregatum - échalote (anciennement Allium ascalonicum) semis - jaune Allium cepa L. var. aggregatum G. Don (anciennement Allium ascalonicum) - échalote semis - rouge - rond Allium cepa L. var. aggregatum - échalote (anciennement Allium ascalonicum) plant - jaune Allium cepa L. var. aggregatum - échalote (anciennement Allium ascalonicum) plant - rouge Allium cepa L. var. Cepa - oignon de plante plants 2ème année blanc Allium tuberosum - ciboulette chinoise Alpinia galanga (L.) Willd Agastache anisata Agastache mexicana - hysope anisée, citron-hysope Angelica archangelica - angélique vraie Artemisia dracunculus - estragon Apium graveolus var. dulce - céleri-branche blanc Apium graveolus var. dulce - céleri-branche jaune Asparagus officinalis L. - asperge (semences) Basella rubra Camelina sativa - sésame d'Allemagne, cameline, lin bâtard Carthamus tinctorius Carum carvi - cumin des prés Centaurea benedicta - chardon béni Centaurea cyanus Chamomilla recutica, Matricaria chamomilla Cichorium intybus L. var. foliosum - chicorée hiver Cichorium intybus L. var. foliosum - chicorée tardif Corylus colurna L. Cucurbita maxima Duchesne - potiron hokkaido vert Cucurbita maxima Duchesne var. moschata - potiron muscade Curcuma aeruginosa Rosc. Curcuma amada Roxb. Curcuma caesia Roxb. Curcuma zedoaria (Christm.) Roscoe Cynara cardunculus - cardon Daucus carota ssp. sativus - carotte de Paris Daucus carota ssp. sativus - carotte `Amsterdamse Bak' Dracocephalum moldavica - tête de dragon Echinacea purpurea (Rudbeckia purpurea) - rudbeckie pourpre Foeniculum vulgare - fenouil Hyssopus officinalis - hysope Ipomoea batatas - patate douce Lallemantia iberica Lavandula L. Lens culinaris - lentille Levisticum officinale - livèche Lippia polystacha - Menthe argentin verveine Malva sylvestris ssp. Mauritiana - grande mauve Mentha rotundifolia - menthe à feuilles rondes Mentha spicata - menthe verte Mentha x piperita - menthe poivrée Nasturtium (Rorippa) officinale - cresson (cresson blanc) Nepeta cataria ssp. citriodora Nepeta L. Nigella sativa - cumin noir Ocimum americanum - basilic américain Ocimum basilicum - basilic autres Ocimum tenuiflorum L. Origanum heracleoticum - marjolaine variété Origanum majorana/Majorana hortensis - marjolaine Phaseolus coccineus L. (Phaseolus multiflorus) - haricot d'Espagne Plantago coronopus - plantain corne-de-cerf Plantago lanceolata - plantain lancéolé Raphanus sativus var. longipinnatus Daïkon Rosmarinus officinalis - romarin Rumex acetosa - oseille sauvage Salvia officinalis - sauge Salvia sclarea - sauge sclarée Scorzoneroides autumnalis (L.) Moench Tetragonia expansa - épinard de Nouvelle-Zélande Urtica dioica - grande ortie Verbascum phlomoides - molène faux Phlomis, blanc de mai Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis - haricot kilomètre Zingiber officinale var. rubrum

".

Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication de la liste visée aux articles 2 et 3 dans le système végétaux, visé à l'article 35 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques.

Signatures

L'administratrice générale de l'Agence de l'Agriculture et de la Pêche,

P. DE CLERCQ

Préambule

Fondement juridique

Le présent arrêté est fondé sur

- le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, article 4, 1°, i), inséré par le décret du 26 avril 2019, et article 72 ;

- l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, article 5 ;

- l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, articles 31, 32 et 34.

Formalité

La formalité suivante a été remplie

- Le 21 novembre 2025, une concertation a été menée avec les régions et le groupe d'experts.

L'ADMINISTRATRICE GENERALE DE L'AGENCE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE