2025002954
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2025002954 30 NOVEMBRE 2023. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain. - Traduction allemande
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2025002954 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2025002954 30 NOVEMBRE 2023. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain. - Traduction allemande
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30 NOVEMBRE 2023. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain. - Traduction allemande
Source: Intérieur
Publication: 18 avril 2025
Numéro: 2025002954
page: 43453
Dossier numéro: 2023-11-30/25