2025002451
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2025002451 28 MAI 2024. - Arrêté ministériel portant désignation des voies cyclables rapides en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 janvier 2013 fixant les modalités relatives à l'encadrement organisationnel, au financement et à la coopération pour la politique de la mobilité (TRADUCTION)
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2025002451
Art. 1 2025002451 28 MAI 2024. - Arrêté ministériel portant désignation des voies cyclables rapides en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 janvier 2013 fixant les modalités relatives à l'encadrement organisationnel, au financement et à la coopération pour la politique de la mobilité (TRADUCTION)
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Texte
Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)