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2024009647 BE

2024009647 30 SEPTEMBRE 2024. - Arrêté royal portant l'attribution d'emblèmes dans le maintien des traditions

3 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (3 Articles)

BE Justel 2024009647

Le fanion du 20e Bataillon Ordonnance, jusqu'à présent confié à la garde du Musée Royal de l'Armée, sera attribué à la garde du 23e Bataillon Médical, créé le 6 janvier 2022, par la fusion du 2e et 3e Elément d'Intervention Médicale. L'ordre protocolaire de cet Emblème sera déterminé sur la base de l'arrêté royal du 24 novembre 1961.

BE Justel 2024009647

Le fanion du 2e Bataillon des Troupes de Transmission, jusqu'à présent confié à la garde du Musée Royal de l'Armée, sera attribué à la garde du 14e Bataillon Médical, créé le 30 septembre 2019, par la fusion du 1er et 4e Elément d'Intervention Médicale. L'ordre protocolaire de cet Emblème sera déterminé sur la base de l'arrêté royal du 31 mai 1961.

BE Justel 2024009647

Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Donné à Bruxelles, le 30 septembre 2024.

PHILIPPE

Par le Roi

La Ministre de la Défense,

L. DEDONDER

Préambule

PHILIPPE, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Considérant le rôle majeur attribué aux Emblèmes de Nos Unités de l'Armée dans le maintien des traditions ;

Considérant la création du 14e Bataillon Médical et du 23e Bataillon Médical au sein de la structure de la Composante Médicale ;

Voulant l'attribuer des Emblèmes au 14e Bataillon Médical et au 23e Bataillon Médical ;

Sur la proposition du Ministre de la Défense,

Nous avons arrêté et arrêtons

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