2024001962 21 FEVRIER 2024. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 août 2022 fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Le tableau repris à l'annexe n° 1 à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 août 2022 fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française est remplacé par le tableau suivant

Cours Fonctions Formation pluridisciplinaire Professeur de formation pluridisciplinaire Pratiques expérimentales Professeur de pratiques expérimentales Aménagement d'intérieur et décoration Professeur d'aménagement d'intérieur et décoration Art. du livre : reliure Professeur d'art du livre : reliure Art. du livre : typographie et étude de la lettre Professeur d'art du livre : typographie et étude de la lettre Art. du verre Professeur d'art du verre Arts monumentaux Professeur d'arts monumentaux Arts numériques Professeur d'arts numériques Bijouterie Professeur de bijouterie Céramique Professeur de céramique Cinégraphie Professeur de cinégraphie Cinéma d'animation Professeur de cinéma d'animation Création textile Professeur de création textile Design Professeur de design Dessin Professeur de dessin Dessin d'architecture et maquettisme Professeur de dessin d'architecture et maquettisme Ebénisterie Professeur d'ébénisterie Ferronnerie Professeur de ferronnerie Gravure Professeur de gravure Illustration et bande dessinée Professeur d'illustration et bande dessinée Infographie Professeur d'infographie Lithographie Professeur de lithographie Métal Professeur de métal Peinture Professeur de peinture Photographie Professeur de photographie Poterie Professeur de poterie Publicité et communication visuelle Professeur de publicité et communication visuelle Restauration d'oeuvres et d'objets d'art Professeur de restauration d'oeuvres et d'objets d'art Scénographie Professeur de scénographie Sculpture Professeur de sculpture Sérigraphie Professeur de sérigraphie Stylisme, parures et masques Professeur de stylisme, parures et masques Vidéographie Professeur de vidéographie Vitrail Professeur de vitrail Techniques artistiques Professeur de techniques artistiques Technologie de la terre et des émaux Professeur de technologie de la terre et des émaux Histoire de l'art et analyse esthétique Professeur d'histoire de l'art et analyse esthétique

Le tableau repris à l'annexe n° 2 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant

Cours Fonctions Formation musicale, organisation globale Professeur de formation musicale Formation musicale, organisation modulaire : module chant collectif Professeur de formation musicale

Professeur de chant

Professeur de chant jazz

Professeur de chant pop

Professeur de chant choral

Professeur d'art lyrique module rythme Professeur de formation musicale

Professeur de formation générale jazz

Professeur de formation instrumentale, spécialité percussions

Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité batterie jazz

Professeur de rythmes et rythmiques module culture musicale et analyse Professeur de formation musicale

Professeur d'analyse et écriture musicales

Professeur d'histoire de la musique et analyse musicales module lecture Professeur de formation musicale

Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités : - accordéon chromatique - alto - basson - basson baroque et classique - carillon - clarinette - clavecin - contrebasse - cor - cor naturel - cornemuse et musette - cornet à bouquin - flûte à bec - flûte traversière - flûte traversière baroque et classique - guitare - harpe - hautbois - hautbois baroque et classique - luth - mandoline - orgue - percussions - piano - pianoforte - saxophone - trombone à coulisse - trompette - trompette naturelle - tuba - viole de gambe - violon - violon baroque

- violoncelle

- violoncelle baroque

Professeur de chant

Professeur de chant choral

Professeur d'art lyrique

Professeur d'ensemble instrumental

Professeur de musique de chambre instrumentale

Professeur de lecture à vue instrumentale et transposition Formation générale jazz Professeur de formation générale jazz Formation instrumentale pour les spécialités : Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités : - accordéon chromatique accordéon chromatique - alto alto - basson basson - basson baroque et classique basson baroque et classique - carillon carillon - clarinette clarinette - clavecin clavecin - contrebasse contrebasse - cor cor - cor naturel cor naturel - cornemuse et musette cornemuse et musette - cornet à bouquin cornet à bouquin - flûte à bec flûte à bec - flûte traversière flûte traversière - flûte traversière baroque et classique flûte traversière baroque et classique - guitare guitare - guitare électrique guitare électrique - harpe harpe - hautbois hautbois - hautbois baroque et classique hautbois baroque et classique - luth luth - mandoline mandoline - orgue orgue - percussions percussions - piano piano - pianoforte pianoforte - saxophone saxophone - trombone à coulisse trombone à coulisse - trompette trompette - trompette naturelle trompette naturelle - tuba tuba - viole de gambe viole de gambe - violon violon - violon baroque violon baroque - violoncelle violoncelle - violoncelle baroque violoncelle baroque Formation instrumentale jazz pour les spécialités : Professeur de formation instrumentale jazz, pour les spécialités : - accordéon jazz accordéon jazz - alto jazz violon jazz - batterie jazz batterie jazz - clarinette jazz bois jazz - claviers jazz claviers jazz - contrebasse jazz contrebasse jazz

guitare basse jazz - cor jazz cuivres jazz - flûte traversière jazz bois jazz - guitare jazz guitare jazz - guitare basse jazz guitare basse jazz

contrebasse jazz

guitare jazz - harmonica jazz harmonica jazz - saxophone jazz bois jazz - trombone jazz cuivres jazz - trompette jazz cuivres jazz - tuba jazz cuivres jazz - vibraphone jazz vibraphone jazz - violon jazz violon jazz - violoncelle jazz contrebasse jazz

violon jazz Formation instrumentale de tradition locale pour les spécialités : Professeur de formation instrumentale de tradition locale pour les spécialités : - accordéon diatonique accordéon diatonique - autres spécialités (1) autres spécialités (2) Chant Professeur de chant Chant jazz Professeur de chant jazz Chant pop Professeur de chant pop Analyse musicale Professeur d'analyse et écriture musicales

Professeur d'histoire de la musique et analyse musicale Ecriture musicale Professeur d'analyse et écriture musicales Création musicale numérique Professeur de création musicale numérique Composition de musique électroacoustique Professeur de composition de musique électroacoustique Chant choral Professeur de chant choral Rythmes et rythmiques Professeur de rythmes et rythmiques Lecture à vue instrumentale Professeur de lecture à vue instrumentale et transposition Transposition Professeur de lecture à vue instrumentale et transposition Histoire de la musique et audition commentée Professeur d'histoire de la musique et analyse musicale Clavier pour chanteurs Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités

- clavecin

- orgue

- piano

Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité claviers jazz

Professeur chargé de l'accompagnement au piano Clavier d'accompagnement Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités

- clavecin

- orgue

- piano

Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité claviers jazz

Professeur chargé de l'accompagnement au piano Guitare d'accompagnement Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare

Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare électrique

Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité guitare jazz Musique de chambre instrumentale Professeur de musique de chambre instrumentale Musique de chambre vocale Professeur de chant Art. lyrique Professeur d'art lyrique Ensemble instrumental Professeur d'ensemble instrumental Ensemble jazz Professeur de formation instrumentale jazz, pour les spécialités : - accordéon jazz - batterie jazz - bois jazz - claviers jazz - contrebasse jazz - cuivres jazz - guitare jazz - guitare basse jazz - harmonica jazz - vibraphone jazz - violon jazz

Professeur de chant jazz Ensemble pop Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare électrique

Professeur de formation instrumentale jazz, pour les spécialités : - accordéon jazz - batterie jazz - bois jazz - claviers jazz - contrebasse jazz - cuivres jazz - guitare jazz - guitare basse jazz - harmonica jazz - vibraphone jazz - violon jazz Professeur de chant jazz

Professeur de chant pop

Professeur d'ensemble instrumental Ensemble musical de transmission orale Professeur de formation instrumentale de tradition locale

Professeur d'ensemble instrumental Improvisation musicale Professeur d'improvisation musicale Expression corporelle Professeur d'expression corporelle

Le tableau repris à l'annexe n° 3 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant

Cours Fonctions Formation pluridisciplinaire Professeur de diction-déclamation

Professeur d'art dramatique Théâtre Professeur d'art dramatique Déclamation Professeur de diction-déclamation Eloquence Professeur de diction-déclamation Orthophonie Professeur de diction-déclamation Atelier théâtre Professeur d'art dramatique Atelier déclamation Professeur de diction-déclamation Improvisation théâtrale Professeur d'art dramatique Ecriture Professeur de diction-déclamation

Professeur d'art dramatique Corps et voix Professeur de diction-déclamation

Professeur d'art dramatique Analyse et histoire de la littérature et du théâtre Professeur d'histoire de la littérature et d'histoire du théâtre Techniques du spectacle Professeur d'art dramatique Expression corporelle Professeur d'expression corporelle

Le tableau repris à l'annexe n° 4 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant

Cours Fonctions Cours préparatoire à la danse Professeur de danse classique

Professeur de danse contemporaine

Professeur de danse jazz Danse classique Professeur de danse classique Danse contemporaine Professeur de danse contemporaine Danse jazz Professeur de danse jazz Claquettes Professeur de claquettes Danse traditionnelle Professeur de danse traditionnelle Danses urbaines Professeur de danses urbaines Expression chorégraphique, spécialité : danse classique Professeur de danse classique Expression chorégraphique, spécialité : danse contemporaine Professeur de danse contemporaine Expression chorégraphique, spécialité : danse jazz Professeur de danse jazz Expression chorégraphique, spécialité claquettes Professeur de claquettes Atelier chorégraphique pluridisciplinaire Professeur de danse classique

Professeur de danse contemporaine

Professeur de danse jazz

Professeur de claquettes

Professeur de danses urbaines Pointes Professeur de danse classique Répertoire de la danse classique, variations féminines Professeur de danse classique Répertoire de la danse classique, variations masculines Professeur de danse classique Barre au sol Professeur de danse classique

Professeur de danse contemporaine

Professeur de danse jazz Techniques d'improvisation - composition Professeur de danse contemporaine Etude du mouvement Professeur de danse classique

Professeur de danse contemporaine

Professeur de danse jazz Histoire de la danse Professeur de danse classique

Professeur de danse contemporaine

Professeur de danse jazz

Professeur de claquettes

Professeur de danses urbaines

Professeur de danse traditionnelle

Le présent arrêté entre en vigueur le 26 août 2024.

Note

(1) selon la reconnaissance de l'expérience utile

(2) selon la reconnaissance de l'expérience utile

Signatures

Bruxelles, le 21 février 2024.

Pour le Gouvernement

Le Ministre-Président, en charge des Relations internationales,

des Sports et de l'Enseignement de Promotion sociale,

P.-Y. JEHOLET

La Ministre de l'Education,

C. DESIR

Préambule

Le Gouvernement de la Communauté française,

Vu le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française, les articles 51 et 4, § 3bis ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française, les articles 1er et 2 ;

Vu le " test genre " réalisé le 18 octobre 2023 ;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 20 novembre 2023 ;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 14 décembre 2023 ;

Vu le protocole de négociation du 17 janvier 2024 du Comité de secteur IX, du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II, et du Comité de négociation pour les statuts des personnels de l'enseignement subventionné ;

Vu le protocole de négociation du 17 janvier 2024 du Comité de concertation entre le Gouvernement de la Communauté française et les organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des centres psycho-sociaux subventionnés reconnus par le Gouvernement ;

Vu la demande d'avis au Conseil d'Etat dans un délai de 30 jours, en application de l'article 84, § 1 er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Considérant que la demande d'avis a été inscrite le 9 février 2024 au rôle de la section de législation du Conseil d'Etat sous le numéro 75.590/2 ;

Vu la décision de la section de législation du 9 février 2024 de ne pas donner d'avis dans le délai demandé, en application de l'article 84, § 5, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Education, en charge de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit ;

Après délibération,

Arrête