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2023043239 BE

2023043239 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-2024 et mise à jour au 08-10-2024)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2023043239

Texte

[Abrogé par] <AM 2024-05-07/20 , art. 5, 002; En vigueur : 15-01-2024>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté ministériel du 07-05-2024 publié le 08-10-2024

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