BE
2023041671 24 MARS 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles non duales et duales dans la forme d'enseignement 4 de l'enseignement secondaire spécial
Texte législatif (3 Articles)
En application de l'article 289, § 7, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement suivants sont autorisés, pour l'année scolaire 2023-2024, à procéder à la programmation suivante
1° GO! SBSO De Passer
Vijverhoflaan 13
8200 Bruges
2e degré Arts plastiques et arts audiovisuelles ESA (enseignement secondaire artistique)
discipline/domaine : Art. et création
finalité : double ;
2° GO! SBSO De Passer
Vijverhoflaan 13
8200 Bruges
3e degré Sciences technologiques et ingénierie EST (enseignement secondaire technique)
discipline/domaine : STIM
finalité : transition ;
3° GO! SBSO De Passer
Vijverhoflaan 13
8200 Bruges
3e degré Sciences bien-être EST
discipline/domaine : Société et bien-être
finalité : transition ;
4° BuSO Spermalie Secundaire school
Potterierei 45
8000 Bruges
3e degré Soins de base et support ESP (enseignement secondaire professionnel)
discipline/domaine : Société et bien-être
finalité : marché du travail ;
5° BuSO Spermalie Secundaire school
Potterierei 45
8000 Bruges
3e degré Accueil, organisation et vente ESP
discipline/domaine : Economie et organisation
finalité : axé sur le marché du travail ;
6° Spermalie Secundair Onderwijs
Potterierei 46
8000 Bruges
3e degré Soins de base et support ESP
discipline/domaine : Société et bien-être
finalité : marché du travail ;
7° Spermalie Secundair Onderwijs
Potterierei 46
8000 Bruges
3e degré Accueil, organisation et vente ESP
discipline/domaine : Economie et organisation
finalité : axé sur le marché du travail ;
8° GO! SBSO De Passer
Vijverhoflaan 13
8200 Bruges
3e degré Médias graphiques ESA
discipline/domaine : Art. et création
finalité : double ;
9° GO! SBSO De Passer
Vijverhoflaan 13
8200 Bruges
3e degré Crossmedia ESA
discipline/domaine : Art. et création
finalité : double ;
10° GO! SBSO De Passer
Vijverhoflaan 13
8200 Bruges
3e degré Installations de communication de données et de réseaux ESP
discipline/domaine : STIM
finalité : axé sur le marché du travail ;
11° Vrije Gesubsidieerde BuSo Het Kompas
Bethaniënlei 5
2960 Brecht
3e degré Aménagement et gestion d'espaces verts dual ESP
discipline/domaine : Agriculture et horticulture
finalité : axé sur le marché du travail ;
12° Vrije Gesubsidieerde BuSo Het Kompas
Bethaniënlei 5
2960 Brecht
3e degré Plante et environnement dual
discipline/domaine : Agriculture et horticulture
finalité : axé sur le marché du travail ;
13° GO! SBSO Atelier B
Jeruzalemstraat 34
8000 Bruges
3e degré Aménagement et gestion d'espaces verts ESP
discipline/domaine : Agriculture et horticulture
finalité : axé sur le marché du travail ;
14° GO! SBSO Element
Oorlogsvrijwilligerslaan 2
8200 Bruges
2e année d'études B Alimentation et horeca
discipline/domaine : Premier degré ;
15° GO! SBSO Element
Oorlogsvrijwilligerslaan 2
8200 Bruges
2e degré Arts plastiques et arts audiovisuelles ESA
discipline/domaine : Art. et création
finalité : double ;
16° GO! SBSO Element
Oorlogsvrijwilligerslaan 2
8200 Bruges
3e degré Accompagnement sportif EST
discipline/domaine : Sport
finalité : double.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.
Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Signatures
Bruxelles, le 24 mars 2023.
Le ministre-président du Gouvernement flamand,
J. JAMBON
Le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand,
B. WEYTS
Le ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture,
J. BROUNS
Préambule
Fondement juridique
Le présent arrêté est fondé sur
- le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, article 289, § 7, inséré par le décret du 3 juillet 2020.
Formalités
Les formalités suivantes ont été remplies
- L'inspection de l'enseignement et l'Agence de Services d'Enseignement ont rendu un avis le 9 mars 2023.
- l'Inspection des Finances a rendu un avis le 15 mars 2023.
Initiateurs
Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand et le ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture.
Après délibération,
LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE