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2023040937 BE

2023040937 10 FEVRIER 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2023 et mise à jour au 20-03-2024)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2023040937

Texte

[Abrogé] <AGF 2024-02-23/10 , art. 2, 003; En vigueur : 13-09-2024>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 23-02-2024 publié le 20-03-2024

MODIFIE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 27-10-2023 publié le 28-11-2023

Articles modifiés

N1; N2

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