2023040214
BE
2023040214 23 JANVIER 2023. - Arrêté ministériel du 23 janvier 2023 déterminant les coefficients de pondération des entraîneurs sportifs qualifiés en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2016 fixant les conditions générales de reconnaissance et de subvention pour le secteur du sport organisé (TRADUCTION)
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2023040214
Art. 1 2023040214 23 JANVIER 2023. - Arrêté ministériel du 23 janvier 2023 déterminant les coefficients de pondération des entraîneurs sportifs qualifiés en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2016 fixant les conditions générales de reconnaissance et de subvention pour le secteur du sport organisé (TRADUCTION)
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Texte
Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)