2022034820 2 DECEMBRE 2022. - Arrêté de la secrétaire générale établissant les listes de niveau 1 et 3 en matière de matériel de reproduction des végétaux en production biologique

Le présent arrêté prévoit l'exécution du règlement (UE) 2018/848 et de ses règlements délégués et d'exécution.

Dans le présent arrêté, on entend par arrêté ministériel du 8 novembre 2021 : l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques.

La liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 32 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.

La liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, visée à l'article 34 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021, est reprise à l'annexe 2, jointe au présent arrêté.

Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans le système végétaux, visé à l'article 35 de l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021.

ANNEXES.

Art. N1 .Annexe 1 ère . Liste de niveau 1 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article 3.

Partie A. - Légumes et herbes

culture sous-groupe de cultures Allium cepa - oignon (semis) oignon semis jaune Allium cepa - oignon (semis) oignon semis rouge Allium cepa L. - oignon de plante Plants 2ème année jaune (sauf la variété Boga F1) Allium cepa L. - oignon de plante Plants 2ème année rouge (sauf la variété Redlander F1) Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023) automne Allium porrum - poireau (à partir du 01/07/2023) été Apium graveolus var. dulce - céleri-branche vert Barbarea verna (B. praecox) - cresson d'hiver Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) feuille Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - rouge Beta vulgaris ssp. vulgaris - Poirée (Bette, Mangold) tige - blanche Beta vulgaris var. conditiva - potagère, betterave rouge rond rouge Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave mauve Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc industrie Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave blanc frais Capsicum annuum var. grossum - poivron carré jaune Capsicum annuum var. grossum - poivron carré orange Capsicum annuum var. grossum - poivron carré rouge Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges automne Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges serre / hâtif Cichorium endivia - scaroles à feuilles larges été Claytonia (Montia) perfoliata - Pourpier d'hiver Cucumis sativus - concombre automne culture sous abri Cucumis sativus - concombre printemps culture sous abri Cucumis sativus - concombre été culture sous abri Cucurbita maxima - potiron orange hokkaido Cucurbita moschata - courges musquées courge butternut Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa / lollo bionda Phaseolus vulgaris var. vulgaris - haricot à rames Haricot commun - vert Raphanus sativus var. niger - Radis noir

Partie B. - Cultures arables

culture sous-groupe de cultures Avena strigosa Schreb. - Avena strigosa - avoine japonais Triticum spelta L. - Epeautre Triticosecale - Triticale - Triticale hiver Zea mays - maïs d'ensilage très hâtif à hâtif Zea mays - maïs d'ensilage hâtif à mi-hâtif Zea mays - maïs d'ensilage mi-hâtif à mi-tardif Zea mays - maïs d'ensilage mi-tardif à très tardif Zea mays L. - maïs à grain hâtif Zea mays L. - maïs à grain tardif

Partie C. - Plantes fourragères

culture sous-groupe de cultures Phacelia tanacetifolia - Phacelia Raphanus sativus var. oleiferus - radis oléifère Sinapis alba - moutarde jaune (moutarde blanche)

Art. N2. Annexe 2. Liste de niveau 3 des espèces, sous-espèces ou variétés, telle que visée à l'article 4.

Partie A. Légumes et herbes

culture sous-groupe de cultures Allium ascalonicum - échalote Semis - jaune Allium ascalonicum - échalote Plant - jaune Allium ascalonicum - échalote Plant - rouge Allium tuberosum - ciboulette chinoise Agastache anisata - Agastache anisata Agastache mexicana - Hysope anisée, Citron-hysope Angelica archangelica - Angélique vraie Artemisia dracunculus - Estragon Asparagus officinalis L.- Asperge (semences) Basella rubra - Basella rubra Camelina sativa - Sésame d'Allemagne, Cameline, Lin bâtard Carthamus tinctorius - Carthamus tinctorius Carum carvi - Cumin des prés Centaurea benedicta - Chardon béni Centaurea cyanus - Centaurea cyanus Cichorium intybus L. - chicorées industrielles Chicorée à inuline Cichorium intybus L. - chicorées industrielles Chicorée à café Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée Hiver Cichorium intybus var. Foliosum - Chicorée Tardif Cucumis melo - Melon Autres Cynara cardunculus - Cardon Daucus carota ssp. sativus - Carotte de Paris Daucus carota ssp. sativus - Carotte Amsterdamse Bak Dracocephalum moldavica - Tête de dragon Echinacea purpurea (Rudbeckia purpurea) - Rudbeckie pourpre Foeniculum vulgare - Fenouil Hyssopus officinalis - Hysope Ipomoea batatas - Patate douce Levisticum officinale - Livèche Malva sylvestris ssp. Mauritiana - Grande mauve Mentha rotundifolia - Menthe à feuilles rondes Mentha spicata - Menthe verte Mentha x piperita - Menthe poivrée Nasturtium (Rorippa) officinale - Cresson (cresson blanc) Nepeta cataria ssp. Citriodora - Nepeta cataria ssp. citriodora Nigella sativa - Cumin noir Ocimum americanum - Basilic américain Ocimum basilicum- Basilic Autres Origanum heracleoticum - Marjolaine variété Origanum majorana / Majorana hortensis - Marjolaine Phaseolus coccineus (Phaseolus multiflorus) - Haricot d'Espagne Plantago coronopus - Plantain corne-de-cerf Plantago lanceolata - Plantain lancéolé Rosmarinus officinalis - Romarin Rumex acetosa - Oseille sauvage Salvia officinalis - Sauge Salvia sclarea - Salvia sclarea - Sauge sclarée Tetragonia expansa - Tétragone cornue Urtica dioica - Grande ortie Verbascum phlomoides - Molène faux Phlomis, blanc de mai Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis - Haricot kilomètre

Partie B. Cultures arables

culture sous-groupe de cultures Avena sativa L - Avoine > Avoine d'hiver noir Beta vulgaris var. Alba - Betterave fourragère Secale cereale L. - Seigle > Seigle d'hiver Engrais vert Secale multicaule - Seigle multicaule Triticum durum Desf. - Blé dur/durum Triticum monococcum - Petit épeautre Triticum timopheevii - Blé Zanduri Triticum turgidum subs turgidum - Blé dur/durum

Partie C. Plantes fourragères et engrais verts

culture sous-groupe de cultures Brassica napus L. (partim) - Colza Dactylis glomerata - Dactyle, dactyle aggloméré Festuca arundinacea Schreber. - Fétuque élevée Festuca pratensis huds.- Fétuque des prés Festulolium - Festulolium loliacé Festulolium (Festuca ssp. x Lolium ssp.) - Croisement d'ivraie et de fétuques élevées Green manure mixtures - Green manure mixtures Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Ray-grass Westerwold Diploïde Lolium multiflorum Lam. ssp. alternativum (var. westerwoldicum) - Ray-grass Westerwold Tétraploïde Lolium x boucheanum Kunth (Lolium hybridum) - Ray-grass intermédiaire Lupinus albus - Lupin blanc Hiver Lupinus albus - Lupin blanc Printemps Lupinus angustifolius - Lupin bleu Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline Melilotus officinalis - Méliot jaune Mixtura - Mixtura Mixtura leguminosae - Légumineuses mélange Mixtura poacea - Mélange de graminées, trèfle et mélanges Onobrychis viciifolia Scop. - Sainfoin (Esparcette) Trifolium hybridum L.- Trèfle bâtard Trifolium squarrosum Trigonella caerulea - Trèfle odorant Trigonella foenum graecum - Fenugrec, Fieno greco Vicia villosa - Vesce de Cerdagne (Vescue velue) Whole crop silage arable mix

Partie D. Fruits

Culture sous-groupe de cultures Rubus ideaus - Framboise Cucumis melo - Melon autre Citrullus vulgaris - Pastèque

Partie E. Plantes ornementales

culture sous-groupe de cultures Abies nordmanniana - Sapin de Nordmann Althaea rosea (Alcea rosea) - Rose trémière Cucurbita pepo var.ovifera, convar. microcarpina, Cucurbita pepo ssp. - Calebasses ornementales Medicago lupulina L.- Luzerne lupuline Salvia viridis - Salvia viridis Sanguisorba minor - Petite pimprenelle, Sanguisorbe Physalis peruviana L.- Coqueret du Pérou Trifolium squarrosum - Trifolium squarrosum

Partie F. Généralités

Toutes les variétés, espèces et sous-espèces non reprises dans le système végétaux

Signatures

Bruxelles, le 2 décembre 2022.

La secrétaire générale du Département de l'Agriculture et de la Pêche,

P. DE CLERCQ

Préambule

Fondement juridique

Le présent arrêté est fondé sur

- le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, article 4, 1°, i), inséré par le décret du 26 avril 2019, et article 72 ;

- l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, article 5 ;

- l'arrêté ministériel du 8 novembre 2021 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 octobre 2021 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, articles 31, 32 et 34.

Formalité

La formalité suivante a été remplie

- le 29 novembre 2022, une concertation a été menée avec les régions et le groupe d'experts.

LA SECRETAIRE GENERALE DU DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ARRETE

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 11-12-2023 publié le 18-12-2023