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2022032669 BE

2022032669 3 JUIN 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une quatrième extension de la liste des subdivisions structurelles

6 Articles / Dispositions · Belgique
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Table des dispositions (6)

Texte législatif (6 Articles)

BE Justel 2022032669

Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2018 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 septembre 2021, le deuxième alinéa est abrogé.

BE Justel 2022032669

A l'annexe 2 du même arrêté, modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 2021, sont apportées les modifications suivantes

1° à la rubrique 1, les mots " en cas d'organisation modulaire " sont abrogés ;

2° dans l'intitulé de la rubrique 9 les mots " en cas d'organisation modulaire " sont abrogés ;

3° si la rubrique 9 n'est pas remplie avec la mention " Non applicable ", les modifications suivantes sont apportées

a) dans le premier alinéa, les mots " l'organisation modulaire de " sont abrogés ;

b) dans le deuxième alinéa, les mots " l'organisation modulaire de " sont abrogés ;

c) dans le troisième alinéa, le membre de phrase " modulaire comme mentionné dans ce parcours standard sous la rubrique " 5. Formation à vocation professionnelle " " est remplacé par le membre de phrase " comme mentionné dans ce parcours standard sous la rubrique " 4. Formation à vocation professionnelle - organisation linéaire " ou la rubrique " 5. Formation à vocation professionnelle - organisation modulaire ", selon le choix de la forme d'organisation, " ;

d) dans le sixième alinéa, le membre de phrase " modulaire comme mentionné dans ce parcours standard sous la rubrique " 5. Formation à vocation professionnelle " " est remplacé par le membre de phrase " comme mentionné dans ce parcours standard sous la rubrique " 4. Formation à vocation professionnelle - organisation linéaire " ou la rubrique " 5. Formation à vocation professionnelle - organisation modulaire ", selon le choix de la forme d'organisation, ".

BE Justel 2022032669

Le ministre flamand compétent pour l'emploi et le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation sont chargés, chacun en ce qui le ou la concerne, de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.

Art. N.

Annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire

Annexe 1. Subdivisions structurelles portant le mot " dual " dans leur dénomination

A) Enseignement secondaire ordinaire et forme d'enseignement 4 de l'enseignement secondaire spécial

Liste pour l'année scolaire 2022-2023

1° DISCIPLINE SPORT

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Accompagnateur de fitness, dual (2 semestres)

2° DISCIPLINE AUTO

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques automobiles, dual

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Mécanicien polyvalent véhicules utilitaires lourds, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Installations cyclistes, dual

Carrosserie, dual

Mécanique d'entretien automobile, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Mécanicien d'entretien véhicules utilitaires lourds, dual

Mécanicien polyvalent voitures particulières et véhicules utilitaires légers, dual

Peintre de carrosserie à pistolet, dual

3° DISCIPLINE BATIMENT

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques de construction, dual

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Finition en construction, dual

Machiniste de chantier, dual

Décoration et peinture, dual

Gros-oeuvre, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Constructeur de routes en asphalte et béton, dual

Ouvrier en toiture, dual

Peintre décorateur, dual

Ferrailleur et coffreur-bétonneur, dual

Monteur d'échafaudages, dual

Travailleur de pierre naturelle, dual

Restaurateur spécialisé en peinture et décoration, dual

Plâtrier, dual

Carreleur, dual

4° DISCIPLINE CHIMIE

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques biotechnologiques et chimiques, dual

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Techniques de procès chimiques, dual (2 semestres)

5° DISCIPLINE COMMUNICATION GRAPHIQUE ET MEDIAS

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Médias imprimés, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Flexographe, dual

Opérateur impression numérique dans les médias imprimés/dans la transformation du papier et du carton, dual

Opérateur de découpeuse à l'emporte-pièce dans l'industrie de transformation du papier et du carton, dual

Opérateur de plieuse-colleuse dans l'industrie de transformation du papier et du carton, dual

Rotativiste, dual

6° DISCIPLINE COMMERCE

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Organisation d'entreprise, dual

Organisation commerciale, dual

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Assistant transport de marchandises (inter)national, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Logistique, dual

Accueil, organisation et vente, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Assistant commercial, dual

Assistant logistique entrepôt, dual

7° DISCIPLINE BOIS

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Menuiserie extérieure et intérieure, dual

Menuiserie intérieure et décoration intérieure, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Menuiserie extérieure, dual

Charpentier en toiture, dual

Constructeur de stands et de décors, dual

Constructeur d'intérieur, dual

Constructeur de meubles, dual

Tapissier d'ameublement, dual

Opérateur de machines CNC de traitement du bois, dual

Poseur de revêtement de sol en bois, dual

Restaurateur en menuiserie, dual

Menuisier construction en bois, dual

Escaliéteur, dual

8° DISCIPLINE REFROIDISSEMENT ET CHALEUR

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques de réfrigération et de chauffage, dual

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Technicien en technologies des énergies renouvelables, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Installations frigorifiques, dual

Installations de chauffage et sanitaires, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Technicien de chaudière gaz/fioul, dual

Technicien techniques d'installation, dual

Technicien installations frigorifiques, dual

9° DISCIPLINE AGRICULTURE ET HORTICULTURE

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques naturelles et légumières, dual

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Animaux et environnement, dual

Soins animaliers, dual

Aménagement et gestion des espaces verts, dual

Décoration florale, dual

Elevage de chevaux, dual

Plante et environnement, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Pareur/Maréchal-ferrant, dual

Fleuriste, dual

Mécanicien de machines pour jardins, parcs et forêts, dual

Gestionnaire d'espaces naturels, dual

Mécanicien d'entretien de véhicules utilitaires lourds en agriculture et horticulture, dual

Eleveur de chevaux, dual

Collaborateur de production animaux, dual

Collaborateur de production plantes, dual

Jardinier-gestionnaire d'espaces verts, dual

10° DISCIPLINE SOINS CORPORELS

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Soins capillaires, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Coiffeur-styliste, dual

11° DISCIPLINE FORMATIONS MARITIMES

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Navigation intérieure et cabotage limité, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Aspirant pilote de navigation intérieure, dual

12° DISCIPLINE MECANIQUE-ELECTRICITE

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques électromécaniques, dual

Techniques électriques, dual

Techniques mécaniques de mise en forme, dual

Techniques de la scène, dual

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Technicien de sécurité, dual (2 semestres)

Technicien en automatisation des processus industriels, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Installations électriques, dual

Soudure en construction, dual

Mise en forme mécanique, dual

Installations scéniques, dual

Entretien préventif de machines et d'installations, dual

Production industrielle, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Menuisier extérieur aluminium/métal, dual

Menuisier extérieur pastiques/PVC, dual

Electrotechnicien, dual

Installateur d'automatisation de bâtiments, dual

Installateur équipements d'utilité publique, dual

Soudeur-monteur, dual

Opérateur-usineur et monteur-régleur, dual

Tuyauteur-fabricant, dual

Technicien de spectacle, dual

13° DISCIPLINE MODE

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Développeur de patrons pour vêtements et articles de confection, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Confection de mode, dual

Soins textiles, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Développeur de prototypes de mode, dual

14° DISCIPLINE TECHNIQUES ORTHOPEDIQUES

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques orthopédiques, dual

15° DISCIPLINE SOINS AUX PERSONNES

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Assistant dentaire, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Accompagnateur d'enfants, dual

Aide-soignant/aide-infirmier, dual

16° DISCIPLINE TECHNIQUES DENTAIRES

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Technicien dentaire, dual (2 semestres)

17° DISCIPLINE TEXTILE

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Régleur de machines de production textile, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Textile, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Opérateur de ligne de production textile, dual

18° DISCIPLINE TOURISME

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Animateur, dual

Hôte, dual

19° DISCIPLINE NUTRITION

Troisième degré e.s.t. : première et deuxième année d'études

Techniques boulangères, dual

Troisième degré e.s.p. : première et deuxième année d'études

Boulangerie-pâtisserie, dual

Cuisine de collectivité et services de restauration, dual

Restaurant et cuisine, dual

Boucherie, dual

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Chocolatier, dual

Vendeur spécialisé en boucherie, dual

Chef de cuisine de collectivité, dual

Réceptionniste d'hôtel, dual

Cuisinier, dual

Liste pour l'année scolaire 2023-2024

1° DOMAINE ECONOMIE ET ORGANISATION

Troisième degré double finalité

Organisation d'entreprise, dual

Organisation commerciale, dual

Troisième degré finalité marché du travail

Logistique, dual

Accueil, organisation et vente, dual

2° DOMAINE AGRICULTURE ET HORTICULTURE

Troisième degré double finalité

Techniques naturelles et légumières, dual

Troisième degré finalité marché du travail

Animaux et environnement, dual

Soins animaliers, dual

Aménagement et gestion des espaces verts, dual

Décoration florale, dual

Elevage de chevaux, dual

Plante et environnement, dual

3° DOMAINE SOCIETE ET BIEN-ETRE

Troisième degré finalité marché du travail

Assistance au logement, aux soins et au bien-être, dual

Soins capillaires, dual

Confection de mode, dual

Soins textiles, dual

4° DOMAINE STIM

Troisième degré double finalité

Techniques automobiles, dual

Techniques biotechnologiques et chimiques, dual

Techniques de construction, dual

Techniques électromécaniques, dual

Techniques électriques, dual

Techniques de réfrigération et de chauffage, dual

Techniques mécaniques de mise en forme, dual

Techniques orthopédiques, dual

Techniques de la scène, dual

Techniques de production textile, dual

Troisième degré finalité marché du travail

Finition en construction, dual

Menuiserie extérieure et intérieure, dual

Menuiserie intérieure et décoration intérieure, dual

Navigation intérieure et cabotage limité, dual

Machiniste de chantier, dual

Installations cyclomoteurs et motos, dual

Décoration et peinture, dual

Installations électriques, dual

Installations cyclistes, dual

Installations frigorifiques, dual

Carrosserie, dual

Soudure en construction, dual

Mise en forme mécanique, dual

Mécanique d'entretien automobile, dual

Installations scéniques, dual

Entretien préventif de machines et d'installations, dual

Médias imprimés, dual

Production industrielle, dual

Gros-oeuvre, dual

Installations de chauffage et sanitaires, dual

Textile, dual

Pêche en mer, dual

5° DOMAINE NUTRITION ET HORECA

Troisième degré double finalité

Techniques boulangères, dual

Troisième degré finalité marché du travail

Boulangerie-pâtisserie, dual

Cuisine de collectivité et services de restauration, dual

Restaurant et cuisine, dual

Boucherie, dual

6° DISCIPLINE SPORT

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Accompagnateur de fitness, dual (2 semestres)

7° DISCIPLINE AUTO

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Mécanicien polyvalent véhicules utilitaires lourds, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Mécanicien d'entretien véhicules utilitaires lourds, dual

Mécanicien polyvalent voitures particulières et véhicules utilitaires légers, dual

Peintre de carrosserie à pistolet, dual

8° DISCIPLINE BATIMENT

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Constructeur de routes en asphalte et béton, dual

Ouvrier en toiture, dual

Peintre décorateur, dual

Verrier, dual

Ferrailleur et coffreur-bétonneur, dual

Monteur d'échafaudages, dual

Travailleur de pierre naturelle, dual

Restaurateur spécialisé en peinture et décoration, dual

Plâtrier, dual

Carreleur, dual

9° DISCIPLINE CHIMIE

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Techniques de procès chimiques, dual (2 semestres)

10° DISCIPLINE COMMUNICATION GRAPHIQUE ET MEDIAS

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Flexographe, dual

Opérateur impression numérique dans les médias imprimés/dans la transformation du papier et du carton, dual

Opérateur de découpeuse à l'emporte-pièce dans l'industrie de transformation du papier et du carton, dual

Opérateur de plieuse-colleuse dans l'industrie de transformation du papier et du carton, dual

Rotativiste, dual

11° DISCIPLINE COMMERCE

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Assistant transport de marchandises (inter)national, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Assistant commercial, dual

Assistant logistique entrepôt, dual

12° DISCIPLINE BOIS

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Menuiserie extérieure, dual

Charpentier en toiture, dual

Constructeur de stands et de décors, dual

Constructeur d'intérieur, dual

Constructeur de meubles, dual

Tapissier d'ameublement, dual

Opérateur de machines CNC de traitement du bois, dual

Poseur de revêtement de sol en bois, dual

Restaurateur en menuiserie, dual

Menuisier construction en bois, dual

Escaliéteur, dual

13° DISCIPLINE REFROIDISSEMENT ET CHALEUR

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Technicien en technologies des énergies renouvelables, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Technicien de chaudière gaz/fioul, dual

Technicien techniques d'installation, dual

Technicien installations frigorifiques, dual

14° DISCIPLINE AGRICULTURE ET HORTICULTURE

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Pareur/Maréchal-ferrant, dual

Fleuriste, dual

Mécanicien de machines pour jardins, parcs et forêts, dual

Gestionnaire d'espaces naturels, dual

Mécanicien d'entretien de véhicules utilitaires lourds en agriculture et horticulture, dual

Eleveur de chevaux, dual

Collaborateur de production animaux, dual

Collaborateur de production plantes, dual

Jardinier-gestionnaire d'espaces verts, dual

15° DISCIPLINE SOINS CORPORELS

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Coiffeur-styliste, dual

16° DISCIPLINE FORMATIONS MARITIMES

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Aspirant pilote de navigation intérieure, dual

17° DISCIPLINE MECANIQUE-ELECTRICITE

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Technicien de sécurité, dual (2 semestres)

Technicien polyvalent véhicules portuaires, dual (2 semestres)

Technicien en automatisation des processus industriels, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Menuisier extérieur aluminium/métal, dual

Menuisier extérieur pastiques/PVC, dual

Electromécanicien, dual

Electrotechnicien, dual

Installateur d'automatisation de bâtiments, dual

Installateur équipements d'utilité publique, dual

Soudeur-monteur, dual

Opérateur-façonneur de tôles et monteur-régleur, dual

Opérateur-usineur et monteur-régleur, dual

Tuyauteur-fabricant, dual

Technicien de spectacle, dual

18° DISCIPLINE MODE

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Développeur de patrons pour vêtements et articles de confection, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Développeur de prototypes de mode, dual

19° DISCIPLINE SOINS AUX PERSONNES

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Assistant dentaire, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Accompagnateur d'enfants, dual

Aide-soignant/aide-infirmier, dual

20° DISCIPLINE TECHNIQUES DENTAIRES

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Technicien dentaire, dual (2 semestres)

21° DISCIPLINE TEXTILE

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se

Régleur de machines de production textile, dual (2 semestres)

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Opérateur de ligne de production textile, dual

22° DISCIPLINE TOURISME

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Animateur, dual

Hôte, dual

23° DISCIPLINE NUTRITION

Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation

Chocolatier, dual

Boucher culinaire, dual

Vendeur spécialisé en boucherie, dual

Chef de cuisine de collectivité, dual

Réceptionniste d'hôtel, dual

Cuisinier, dual

Boucher-charcutier, dual

B) Enseignement secondaire spécial (phase de qualification et phase d'intégration)

Liste pour l'année scolaire 2022-2023

Assistant production végétale, dual

Monteur de pneus, dual

Opérateur d'engins de transport internes, dual (uniquement en phase d'intégration)

Réparateur de bicyclettes, dual

Collaborateur de cuisine, dual

Opérateur de machines à bois, dual

Collaborateur d'entrepôt, dual

Collaborateur boulangerie(-pâtisserie), dual

Collaborateur restauration rapide, dual

Collaborateur-fleuriste, dual

Collaborateur gestion d'espaces verts et jardins, dual

Collaborateur bois, dual

Collaborateur gros-oeuvre, dual

Collaborateur travaux de peinture et tapissage, dual

Collaborateur boucherie, dual

Collaborateur soins textiles, dual

Monteur d'installations de chauffage et sanitaires, dual

Fabricant de palettes et de caisses à claire-voie, dual

Collaborateur de production industrielle, dual

Préparateur en carrosserie, dual

Liste pour l'année scolaire 2023-2024

Assistant production végétale, dual

Monteur de pneus, dual

Opérateur d'engins de transport internes, dual (uniquement en phase d'intégration)

Réparateur de bicyclettes, dual

Soudeur d'angle, dual

Collaborateur de cuisine, dual

Opérateur de machines à bois, dual

Collaborateur d'entrepôt, dual

Collaborateur boulangerie(-pâtisserie), dual

Collaborateur restauration rapide, dual

Collaborateur-fleuriste, dual

Collaborateur gestion d'espaces verts et jardins, dual

Collaborateur bois, dual

Collaborateur gros-oeuvre, dual

Collaborateur travaux de peinture et tapissage, dual

Collaborateur boucherie, dual

Collaborateur-plongeur, dual

Collaborateur soins textiles, dual

Monteur d'installations de chauffage et sanitaires, dual

Fabricant de palettes et de caisses à claire-voie, dual

Collaborateur de production industrielle, dual

Emballeur, dual

Préparateur en carrosserie, dual

Collaborateur de magasin, dual

Signatures

Bruxelles, le 3 juin 2022.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

J. JAMBON

Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être des Animaux et du Vlaamse Rand,

B. WEYTS

Le Ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture,

J. BROUNS

Préambule

Fondement juridique

Le présent arrêté est fondé sur

- la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, l'article 20, modifié par la loi spéciale du 16 juillet 1993 ;

- le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, sanctionné par le décret du 27 mai 2011, article 357/5, § 1, 1°, inséré par le décret du 30 mars 2018, article 357/7, § 2, inséré par le décret du 30 mars 2018 et modifié par les décrets des 19 juin 2020 et 9 juillet 2021, articles 357/16, 357/41, 1°, 357/43 et 357/60, inséré par le décret du 30 novembre 2018, et article 357/62, inséré par le décret du 30 novembre 2018 et modifié par le décret du 19 juin 2020.

Formalités

Les formalités suivantes ont été remplies

Vu la demande d'avis dans les 30 jours, adressée au Conseil d'Etat le 25 avril 2022 en application de l'article 84, § 1, alinéa premier, 2° des lois sur le Conseil d'Etat coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Considérant que l'avis n'a pas été communiqué dans ce délai ;

Vu l'article 84, § 4, deuxième alinéa des lois sur le Conseil

d'Etat coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Motivation

Le présent arrêté est fondé sur le motif suivant

- Le législateur décrétal a stipulé que l'apprentissage dual et la phase préparatoire sont déployés de manière structurelle à partir du 1 septembre 2019. Il est logique que l'offre d'études dans l'apprentissage dual préfigure celle qui sera en vigueur sur la base de la matrice de la modernisation progressive de l'enseignement secondaire, qui s'achèvera le 1 septembre 2025. Toute modification que le Gouvernement flamand apporte dans l'intervalle à la matrice implique une modification correspondante, au cours de la période avant la matrice, à l'offre d'études dans l'apprentissage dual. Cela signifie que l'offre d'études doit non seulement être élargie mais également actualisée en fonction de l'évolution de la matrice. L'actualisation de l'offre impacte également d'autres aspects connexes, notamment l'offre des subdivisions structurelles préparatoires et la concrétisation des subdivisions structurelles duales ou préparatoires par le biais de parcours standard.

Initiateurs

Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand et le ministre flamand de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture.

Après délibération,

LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE

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