2021032072 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019 portant reconnaissance du " educatieve master in de cultuurwetenschappen ", du " educatieve master in de economie ", du " educatieve master in de gezondheidswetenschappen ", du " educatieve master in de maatschappijwetenschappen ", du " educatieve master in de ontwerpwetenschappen ", du " educatieve master in de talen ", du " educatieve master in de wetenschappen en

L'article 3, alinéa trois, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juin 2019 portant reconnaissance du " educatieve master in de cultuurwetenschappen ", du " educatieve master in de economie ", du " educatieve master in de gezondheidswetenschappen ", du " educatieve master in de maatschappijwetenschappen ", du " educatieve master in de ontwerpwetenschappen ", du " educatieve master in de talen ", du " educatieve master in de wetenschappen en technologie " en tant que nouvelles formations de la " Universiteit Antwerpen ", est complété par une phrase, rédigée comme suit

" Ce parcours peut également être organisé dans les implantations de Malines et de Turnhout. ".

Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2021-2022.

Le ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Bruxelles, le 9 juillet 2021.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

J. JAMBON

Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand,

B. WEYTS

Préambule

Fondement juridique

Le présent arrêté est fondé sur

- le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, article II.80, et article II.100/2, § 2, inséré par le décret du 4 mai 2018, et modifié par le décret du 3 juillet 2020.

Formalités

Les formalités suivantes sont remplies

- L'" Universiteit Antwerpen " a signé un accord, tel que visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, avec la " vzw Technische Scholen Mechelen ".

- L'" Universiteit Antwerpen " a signé un accord, tel que visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, avec CVO Crescendo.

- L'" Universiteit Antwerpen " a signé un accord, tel que visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, avec le " HORITO- Centrum voor Volwassenenonderwijs ".

- La Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie (Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande) a pris une décision d'évaluation positive le 8 décembre 2020.

- L'Inspection des Finances a donné son avis le 25 juin 2021.

Initiateur

Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand.

Après délibération,

LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE