2020043794 16 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 2020 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021

L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 2020 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021 est remplacée par l'annexe 1re au présent arrêté.

L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2020-2021.

Ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Image <reprise pour des <raisons techniques, voir M.B. du 14-12-2020, p. 87971)

Signatures

Bruxelles, le 16 octobre 2020.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

J. JAMBON

Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand,

B. WEYTS

Préambule

Fondement juridique

Le présent arrêté est fondé sur

- le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.170, § 2, remplacé par le décret du 8 décembre 2017, et modifié par les décrets des 5 avril 2019 et 3 juillet 2020.

Formalité

La formalité suivante est remplie

- L'Inspection des Finances a donné un avis favorable le 30 septembre 2020.

Initiateur

Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand.

Après délibération,

LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE