2020042866
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2020042866 1 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté ministériel du 9 juin 2020 établissant des lignes directrices et des protocoles à respecter pour le redémarrage du secteur du sport suite à la crise corona COVID-19 (TRADUCTION)
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2020042866
Art. 1 2020042866 1 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté ministériel du 9 juin 2020 établissant des lignes directrices et des protocoles à respecter pour le redémarrage du secteur du sport suite à la crise corona COVID-19 (TRADUCTION)
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Texte
Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)