2019201878 7 FEVRIER 2019. - Arrêté du Gouvernement fixant les branches principales des connaissances professionnelles théoriques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-2019 et mise à jour au 19-12-2025)

- Les branches principales des connaissances professionnelles techniques sont fixées comme suit

1° dans le programme " A01 boucher-charcutier "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technologie de la viande fraiche " et [ '> 2 " préparation de produits de charcuterie et de salaisons "] '> 2 ;

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technologie de la viande fraiche " et " [ '> 4 préparation de produits de charcuterie et de salaisons] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " technologie de la viande fraiche " et " technologie de la charcuterie ".

2° dans le programme " A06 boulanger/pâtissier "

a) 1re année d'apprentissage : branches "[ '> 6 organisation du travail] '> 6 " et " boulangerie/pâtisserie "

b) 2 e année d'apprentissage : branches " organisation du travail/calcul professionnel " et " boulangerie/pâtisserie "

c) 3 e année d'apprentissage : branches " organisation du travail/calcul professionnel " et " boulangerie/pâtisserie "

3° dans le programme " A09 restaurateur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " théorie culinaire " et " connaissance des boissons ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " théorie culinaire " et " connaissance des boissons ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " théorie culinaire " et " connaissance des boissons ";

[ '> 2 3.1° dans le programme "A20 cuisinier de collectivité"

a) 1re année d'apprentissage : branches "technologie des plats cuisinés" et "organisation du travail et conservation";

b) 2e année d'apprentissage : branches "technologie des plats cuisinés" et "organisation du travail et conservation";

c) 3e année d'apprentissage : branches "technologie des plats cuisinés" et "organisation du travail et conservation". ] '> 2

4° dans le programme " A22 préparateur de plats à emporter "

a) 1re année d'apprentissage : branches " procédés de cuisson " et " connaissance des produits et vente ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " procédés de cuisson " et " connaissance des produits et vente ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " procédés de cuisson " et " connaissance des produits et vente ".

[ '> 4 4.1° dans le programme "A73 food maker"

a) 1re année d'apprentissage : branches "production (artisanale)" et "production (industrielle)";

b) 2e année d'apprentissage : branches "production (artisanale)" et "production (industrielle)";

c) 3e année d'apprentissage : branches "contrôle et ajustement de la production" et "production (industrielle)".] '> 4

5° dans le programme " C01 menuisier-charpentier "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 5 communication technique] '> 5 " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches "[ '> 6 communication technique] '> 6 " et " technologie ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ".

6° dans le programme " C02 ébéniste "

a) 1re année d'apprentissage : branches [ '> 2 " communication technique "] '> 2 et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches [ '> 3 " communication technique "] '> 3 et " technologie ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches [ '> 4 communication technique] '> 4 et " technologie ".

7° dans le programme " C03 menuisier ossature bois "

a) 1re année d'apprentissage : branches " connaissance des matériaux " et " technologie ";

[ '> 2 7.1° dans le programme "C08 restaurateur de meubles anciens"

a) 1re année d'apprentissage : branches "dessin industriel et technique ainsi que communication technique" et "connaissance des matériaux";

b) 2e année d'apprentissage : branches "dessin industriel et technique ainsi que communication technique" et "technologie";

c) 3e année d'apprentissage : branches "dessin industriel et technique ainsi que communication technique" et "technologie";] '> 2

8° dans le programme " C09 fabricant de meubles en bois par éléments combinables "

a) 1re année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ".

9° dans le programme " C11 parqueteur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 5 communication technique] '> 5 " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 6 communication technique] '> 6 " et " technologie ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin industriel et technique " et " technologie ".

10° dans le programme " E02 ferronnier "

a) 1re année d'apprentissage : branches " communication technique " et " [ '> 1 usinage] '> 1 ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " communication technique " et [ '> 2 " usinage "] '> 2 ;

c) 3 e année d'apprentissage : branches " communication technique " et [ '> 3 " usinage "] '> 3 .

11° dans le programme " E03 ferronnier d'art "

a) 1re année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technologie ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technologie ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technologie ".

12° dans le programme " E05 maréchal-ferrant "

a) 1re année d'apprentissage : branches " anatomie " et " connaissances professionnelles ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " anatomie " et " connaissances professionnelles ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " anatomie " et " connaissances professionnelles ".

13° dans le programme " E08 carrossier-réparateur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " travaux de montage " et " préparation peinture ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " réparation " et " préparation peinture ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " réparation " et " technique de peinture ".

14° dans le programme " E17 zingueur-poseur de couvertures métalliques de construction "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

15° dans le programme " E18 installateur sanitaire et de plomberie "

a) 1re année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " théorie spécifique au métier ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " théorie spécifique au métier ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " théorie spécifique au métier ".

16° dans le programme " E20 installateur en chauffage central "

a) 1re année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " calcul professionnel " et " dessin technique ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " théorie spécifique au métier " et " dessin technique ".

17° dans le programme " E34 tuyauteur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin et calcul professionnels ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin et calcul professionnels ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin et calcul professionnels ".

18° dans le programme " G01 mécanicien de machines-outils "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 1 communication technique] '> 1 " et " technologie de fabrication ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technologie de fabrication " et [ '> 2 "communication technique"] '> 2 ;

c) 3 e année d'apprentissage, orientation " ouvrier de maintenance " : branches [ '> 3 " mécanique industrielle " et " technique CNC ] '> 3 ;

d) 3 e année d'apprentissage, orientation " usineur " : branches [ '> 3 " mécanique industrielle "] '> 3 et " technique CNC ".

19° dans le programme " G02 mécatronicien "

a) 1re année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électrotechnique ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électrotechnique ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " réglage des moteurs diesel " et " électrotechnique ".

20° dans le programme " G06 mécanicien de tracteurs et machines agricoles et horticoles "

a) [ '> 5 ...] '> 5 ;

b) 2 e année d'apprentissage : branches " moteurs " et " électricité automobile ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " moteurs " et " électricité automobile ".

[ '> 5 20.1° dans le programme "G06 mécatronicien de machines agricoles, forestières, horticoles et de chantier"

a) 1re année d'apprentissage : branches " moteurs à combustion " et " électrotechnique ";] '> 5

[ '> 6 b) 2e année d'apprentissage : branches "moteurs à combustion" et "électrotechnique.] '> 6

21° dans le programme " G16 accessoiriste d'automobiles "

a) 1re année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " gestion de stock et informatique ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " gestion de stock et informatique ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " gestion de stock et informatique ".

22° dans le programme " G17 quincailler "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technique de vente/gestion " et " connaissance des produits "

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technique de vente/gestion " et " connaissance des produits "

c) 3 e année d'apprentissage : branches " technique de vente/gestion " et " connaissance des produits ".

23° dans le programme " G20 mécanicien poids lourds "

a) [ '> 5 ...] '> 5 ;

b) 2 e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électricité automobile ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " moteur à combustion " et " électricité automobile ".

[ '> 5 23.1° dans le programme "G20 mécatronicien poids lourds"

a) 1re année d'apprentissage : branches " moteurs à combustion " et " électrotechnique ";] '> 5

[ '> 6 b) 2e année d'apprentissage : branches "moteurs à combustion" et "électrotechnique".] '> 6

24° dans le programme " G22 réceptionnaire automobile "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " gestion " et " technique des véhicules ".

25° dans le programme " H01 installateur-électricien "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 4 bases de l'électrotechnique] '> 4 " et " calcul professionnel ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " [ '> 4 mathématiques appliquées] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 communication technique] '> 5 " et " [ '> 5 bases de l'électrotechnique] '> 5 ".

26° dans le programme " H02 électricien-bobineur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " matériel électrique ".

[ '> 6 26.1° dans le programme "H04 Spécialiste en électromobilité";

a) 3e année d'apprentissage : branches "technologie haute tension et sécurité" et "technique des véhicules et diagnostic.] '> 6

27° dans le programme " H06 frigoriste "

a) 1re année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle "et " calcul professionnel ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " matériel électrique ".

28° [ '> 5 ...] '> 5 .

[ '> 4 28.1° "informaticien spécialisé" : a) 1re année d'apprentissage : "conception et exploitation de systèmes informatiques" et "programmation de solutions logicielles".] '> 4

[ '> 5 c) 3e année d'apprentissage, orientation " développement d'applications " : branches " développement d'applications " et " assurance de la qualité ";

d) 3e année d'apprentissage, orientation " intégration de systèmes " : branches " conception et exploitation de systèmes informatiques " et " configuration réseau ";

e) 3e année d'apprentissage, orientation " analyse de données et de processus " : branches " analyse de processus " et " traitement de données ";

f) 3e année d'apprentissage, orientation " mise en réseau numérique " : " planification des systèmes " et " conception de systèmes ";] '> 5

29° dans le programme " H29 technicien de maintenance pour les appareils électroménagers "

a) 1re année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle " et " calcul professionnel ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " théorie professionnelle "et " calcul professionnel ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin technique et communication " et " technique de vérification et de mesurage ".

30° dans le programme " K01 maçon "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 4 technologie] '> 4 " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 technologie] '> 5 " et " connaissance des matériaux ".

31° dans le programme " K02 couvreur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " technologie " et " connaissance des matériaux ";

32° dans le programme " K03 plafonneur-cimentier "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 technologie] '> 5 " et " connaissance des matériaux ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 technologie] '> 5 " et " connaissance des matériaux ".

33° dans le programme " K07 constructeur-réparateur de voirie "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " technique de transformation " et " connaissance des matériaux ".

34° dans le programme " K08 carreleur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 4 technologie] '> 4 " et " connaissance des matériaux ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technique " et " connaissance des matériaux ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " technique " et " connaissance des matériaux ".

35° dans le programme " K10/K12 tailleur de pierres-marbrier "

a) 1re année d'apprentissage : branches " dessin technique et calcul " et " techniques de travail ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " dessin technique et calcul " et " techniques de travail ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " dessin technique et calcul " et " techniques de travail ".

36° dans le programme " L01 peintre-tapissier "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technologie " et " dessin professionnel ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " théorie des couleurs et de la conception " et " technologie ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " théorie des couleurs et de la conception " et " calcul professionnel ".

37° dans le programme " L03 poseur de revêtements de sols "

a) 3 e année d'apprentissage : branches " techniques de pose " et " réparation ".

38° dans le programme " P06 concepteur de produits multimédias "

a) 1re année d'apprentissage : branches [ '> 3 " design graphique "] '> 3 et [ '> 3 " conception "] '> 3 ;

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 4 design graphique] '> 4 " et " [ '> 4 conception] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " conception graphique et mise en page " et " connaissance des médias/psychologie publicitaire, théorie des couleurs ".

39° dans le programme " Q50 coiffeur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technologie " et " cheveu/peau ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 coiffure] '> 5 " et " [ '> 5 coupe] '> 5 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 6 coupe ] '> 6 " et " coloration ";

40° dans le programme " R02 pépiniériste "

a) 1re année d'apprentissage : branches " culture de végétaux " et " connaissance des plantes ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " culture de végétaux " et " connaissance des plantes ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " culture de végétaux " et " connaissance des plantes ".

[ '> 4 40.1° dans le programme "R02 maraicher"

a) 1re année d'apprentissage : branches "production horticole" et "connaissance des plantes";

b) 2e année d'apprentissage : branches "production horticole" et "connaissance des plantes";

c) 3e année d'apprentissage : branches "production horticole" et "connaissance des plantes".] '> 4

[ '> 4 41°] '> 4 dans le programme " R04 floriculteur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 4 botanique et agrologie] '> 4 " et " [ '> 4 production horticole et connaissance des matériaux] '> 4 ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 4 botanique et agrologie] '> 4 " et " [ '> 4 production horticole et connaissance des matériaux] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 botanique et agrologie] '> 5 " et " [ '> 5 production horticole et connaissance des matériaux] '> 5 ".

42° dans le programme " R05 fleuriste "

a) 1re année d'apprentissage : branches " conception artisanale " et " [ '> 4 théorie de la conception] '> 4 ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " conception artisanale " et " [ '> 4 théorie de la conception] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " conception artisanale " et " [ '> 5 théorie de la conception] '> 5 ".

43° dans le programme " R08 entrepreneur de jardins "

a) 1re année d'apprentissage : branches [ '> 2 " botanique et agrologie "] '> 2 et [ '> 2 " technique d'horticulture "] '> 2 ;

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 4 botanique et agrologie] '> 4 " et " [ '> 4 technique d'horticulture] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 4 botanique et agrologie] '> 4 " et " [ '> 4 technique d'horticulture] '> 4 ".

44° dans le programme " S09 fabricant et poseur de châssis en alu et PVC ";

a) 1re année d'apprentissage : branches " technologie " et " outils et machines ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " matériaux et traitement " et " dessin technique et communication ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " technologie " et " [ '> 1 matériaux et traitement] '> 1 ".

45° dans le programme " U23 spécialiste en pneumatiques "

a) 1re année d'apprentissage : branches " réparation et maintenance " et " roues et pneus ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " suspension et freins " et " roues et pneus ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 1 réparation et maintenance] '> 1 " et " [ '> 1 installation électrique] '> 1 ".

[ '> 6 45.1° dans le programme "U29 Spécialiste en logistique évènementielle"

a) 1re année d'apprentissage : branches "Contrôle et maintenance des appareils et des éléments techniques destinés aux évènements et aux productions" et "Montage et démontage des appareils et éléments techniques destinés aux évènements et aux productions";

b) 2e année d'apprentissage : [ '> 7 branches "Planification et mise en service des installations d'éclairage" et "Planification et mise en service des installations de sonorisation"] '> 7 ;

c) 3e année d'apprentissage : branches "Conception et réalisation techniques d'évènements" et "Conception et réalisation d'évènements sur le plan de la sécurité.] '> 6

46° dans le programme " U40 magasinier "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 4 biens] '> 4 " et " [ '> 4 calcul professionnel] '> 4 ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 biens] '> 5 " et " [ '> 4 [ '> 5 processus logiques] '> 5 ] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 4 processus logistiques] '> 4 " et " [ '> 4 expédition de biens] '> 4 ".

47° dans le programme " U41 logisticien d'entrepôt "

a) 1re année d'apprentissage : branches " [ '> 4 biens] '> 4 " et " [ '> 4 calcul professionnel] '> 4 ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " [ '> 5 biens] '> 5 " et " [ '> 4 [ '> 5 processus logiques et gestion de la qualité] '> 5 ] '> 4 ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 4 processus logistiques et gestion de la qualité] '> 4 " et " [ '> 4 expédition de biens] '> 4 ".

48° dans le programme " V06/08 exploitant de manège, éleveur de chevaux ";

a) 1re année d'apprentissage : branches " anatomie/maladies " et " équitation ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " anatomie/maladies " et " équitation ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " anatomie/maladies " et " équitation ".

49° dans le programme " W00 détaillant "

a) 1re année d'apprentissage : branches " types/technique de vente " et " connaissance des produits ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " types/technique de vente " et " connaissance des produits ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " gestion " et " [ '> 4 marketing] '> 4 ".

50° dans le programme " W01 vendeur automobile "

a) 1re année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " technique des véhicules ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " gestion " et " technique des véhicules ".

51° dans le programme " W02 vendeur "

a) 1re année d'apprentissage : branches " connaissance des produits " et " technique de vente ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " technique de vente " et " vente en hypermarchés ";

c) 3 e année d'apprentissage : branches " publicité " et " vente en hypermarchés ".

52° dans le programme " X11 commissionnaire de transport "

a) 1re année d'apprentissage : branches " gestion des transports " et " [ '> 4 dispatching et logistique] '> 4 ";

b) 2 e année d'apprentissage : branches " gestion des transports " et " bases du commerce extérieur et douanes "

c) 3 e année d'apprentissage : branches " [ '> 1 gestion des transports] '> 1 " et " [ '> 1 dispatching] '> 1 ".

----------

( 1 )<ACG 2019-08-29/18 , art. 1, 002; En vigueur : 01-09-2019>

( 2 )<ACG 2020-07-09/25 , art. 1, 003; En vigueur : 01-09-2020>

( 3 )<ACG 2021-09-23/28 , art. 1, 004; En vigueur : 01-09-2021>

( 4 )<ACG 2022-07-14/44 , art. 1, 005; En vigueur : 01-09-2022>

( 5 )<ACG 2024-06-06/34 , art. 1, 006; En vigueur : 01-09-2024>

( 6 )<ACG 2025-07-03/16 , art. 1, 007; En vigueur : 01-09-2025>

( 7 )<ACG 2025-10-30/19 , art. 1, 008; En vigueur : 01-09-2025>

- Les branches principales qui ont, le cas échéant, été mentionnées dans les programmes d'apprentissage adoptés par le Gouvernement jusqu'au 31 août 2018, sont abrogées.

- Cet arrêté produit ses effets le 1er septembre 2018.

Le Ministre compétent en matière de Formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Eupen, le 7 février 2019.

Pour le Gouvernement de la Communauté germanophone

Le Ministre-Président,

O. PAASCH

Le Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique,

H. MOLLERS

Préambule

Le Gouvernement de la Communauté germanophone,

Vu le décret du 16 décembre 1991 relatif à la formation et la formation continue dans les classes moyennes et les PME;

Vu l'arrêté du Gouvernement du 30 août 2018 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base dans les classes moyennes, l'article 9, § 1er, alinéa 1er, 3° et 4°, alinéa 3, 2° et 3°, l'article 26, § 1er, 3° et 4°, ainsi que l'article 32, § 2, 2° et 3°;

Vu les propositions formulées les 12 novembre 2018 et 11 décembre 2018 par l'Institut pour la formation et la formation continue dans les classes moyennes et les PME;

Sur la proposition du Ministre compétent en matière de Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté communauté germanophone du 30-10-2025 publié le 19-12-2025

Article modifié : 1

Arrêté communauté germanophone du 03-07-2025 publié le 22-09-2025

Article modifié : 1

Arrêté communauté germanophone du 06-06-2024 publié le 14-11-2024

Article modifié : 1

Arrêté communauté germanophone du 14-07-2022 publié le 08-12-2022

Article modifié : 1

Arrêté communauté germanophone du 23-09-2021 publié le 14-12-2021

Article modifié : 1

Arrêté communauté germanophone du 09-07-2020 publié le 17-09-2020

Article modifié : 1

Arrêté communauté germanophone du 29-08-2019 publié le 17-10-2019

Article modifié : 1