2019042532 18 OCTOBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020

L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 est remplacée par l'annexe 1re au présent arrêté.

L'annexe 2 du même arrêté est remplacée par l'annexe 2 au présent arrêté.

Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2019-2020.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-12-2019, p. 109828)

Signatures

Bruxelles, le 18 octobre 2019.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

J. JAMBON

Le Ministre flamand de l'Enseignement,

B. WEYTS

Préambule

LE GOUVERNEMENT FLAMAND,

Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.170, § 2, remplacé par le décret du 8 décembre 2017, et modifié par le décret du 5 avril 2019 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 23 septembre 2019 ;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement ;

Après délibération,

Arrête