2019040187 18 JANVIER 2019. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

L'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique est fixé comme suit

1° une direction générale;

2° une direction d'appui;

3° deux directions opérationnelles, à savoir

- Collection et Recherche;

- Public.

L'arrêté ministériel du 1er octobre 2009 fixant l'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge.

Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Bruxelles, le 18 janvier 2019.

S. WILMES

Préambule

La Ministre chargée de la Politique scientifique,

Vu l'arrêté royal du 31 mars 1846 portant constitution en établissement scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, l'article 2 remplacé par l'arrêté royal du 24 juillet 2008 et l'article 3 remplacé par l'arrêté royal du 2 août 2002;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, les articles 1er et 3, alinéa 1er, respectivement remplacé et modifié par l'arrêté royal du 25 février 2008 et les articles 4bis, § 1er et 6bis, § 3, insérés par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté ministériel du 1er octobre 2009 fixant l'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique;

Vu la proposition formulée par le Directeur général de l'établissement;

Vu l'avis du Conseil scientifique des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, donné le 18 octobre 2018;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 20 décembre 2018;

Considérant qu'il y a adéquation entre les missions organiques de l'établissement et la proposition d'organigramme formulée par le Directeur général des Musées,

Arrête