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2019015453 BE

2019015453 1 FEVRIER 2012. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'anémie infectieuse des équidés. - Traduction allemande

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2019015453 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2019015453 1 FEVRIER 2012. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'anémie infectieuse des équidés. - Traduction allemande Ouvrir la source officielle

1 FEVRIER 2012. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'anémie infectieuse des équidés. - Traduction allemande

Source: Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement

Publication: 3 décembre 2019

Numéro: 2019015453

page: 109512

Dossier numéro: 2012-02-01/17

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