2019011629 19 MARS 2019. - Arrêté royal modifiant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019

Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, l'annexe B, remplacée par l'arrêté royal du 19 juin 2018, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Le présent arrêté produit ses effets le 3 septembre 2018.

Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.

Art. N. Annexe B à l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire.

Année académique 2018 - 2019

HSTO CSEM - A Master ès arts en sciences politiques et militaires, composante aérienne Code Titre du cours/groupe de cours Travail journalier Examens Total Travail Coef Examen Coef Coef ECTS Gp Cours Ops Opérations 2 36 36 20 Ops-OJ Opérations (Joint) 1 28 28 16 Ops-OA Opérations (Air) 1 8 8 4 ML ML Management & Leadership 1 22 22 14 WP WP Sécurité et défense 1 22 22 14 MFE Mémoire de fin d'études (Research Paper) 1 20 20 15 STU Voyage d'étude 2 Total 4 80 1 20 100 65

Année académique 2018 - 2019

HSTO CSEM - L Master ès arts en sciences politiques et militaires, composante terrestre Code Titre du cours/groupe de cours Travail journalier Examens Total Travail Coef Examen Coef Coef ECTS Gp Cours Ops Opérations 2 36 36 20 Ops-OJ Opérations (Joint) 1 28 28 16 Ops-OG Opérations (Land) 1 8 8 4 ML ML Management & Leadership 1 22 22 14 WP WP Sécurité et défense 1 22 22 14 MFE Mémoire de fin d'études (Research Paper) 1 20 20 15 STU Voyage d'étude 2 Total 4 80 1 20 100 65

Année académique 2018 - 2019

HSTO CSEM - N Master ès arts en sciences politiques et militaires, composante marine Code Titre du cours/groupe de cours Travail journalier Examens Total Travail Coef Examen Coef Coef ECTS Gp Cours Ops Opérations 2 36 36 20 Ops-OJ Opérations (Joint) 1 28 28 16 Ops-ON Opérations (Navy) 1 8 8 4 ML ML Management & Leadership 1 22 22 14 WP WP Sécurité et défense 1 22 22 14 MFE Mémoire de fin d'études (Research Paper) 1 20 20 15 STU Voyage d'étude 2 Total 4 80 1 20 100 65

Signatures

Bruxelles, le 19 mars 2019.

PHILIPPE

Par le Roi

Le Ministre de la Défense,

D. REYNDERS

Préambule

PHILIPPE, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, l'article 1erter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001 et remplacé par la loi du 1er août 2006;

Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire;

Vu l'avis du conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole royale militaire, donné le 7 novembre 2017;

Vu le protocole de négociation N-472 du Comité de négociation du personnel militaire, conclu le 30 novembre 2018;

Vu la demande d'avis dans un délai de trente jours, adressée au Conseil d'Etat le 11 février 2019, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Considérant l'absence de communication de l'avis dans ce délai;

Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre de la Défense,

Nous avons arrêté et arrêtons