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2017013678 29 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 juin 2017 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre
Texte législatif (3 Articles)
A l'annexe de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 juin 2017 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre, les modifications suivantes sont apportées
1° pour la Katholieke Universiteit Leuven, les modifications suivantes sont apportées
a) dans la discipline " studiegebied Bewegings- en revalidatiewetenschappen ", la rangée suivante est abrogée
"
Erasmus Mundus Master in Adapted Physical Activity Adm. arr. Leuven
" ;
b) dans la discipline " Psychologie en pedagogische wetenschappen ", le mot " Cultures " est remplacé par le mot " Cultural " dans l'onzième rangée, deuxième colonne ;
c) dans la discipline " Wetenschappen " les mots " Erasmus Mundus Master of Science in Sustainable Territorial Development " figurant dans la dixième rangée, quatrième colonne, sont remplacés par les mots " Erasmus Mundus Joint Master in Sustainable Territorial Development " ;
2° pour l'Universiteit Gent, dans la discipline " Wetenschappen ", la rangée suivante est abrogée
"
European Master of Science in Nematology Adm. arr. Gent
" ;
3° pour la Vrije Universiteit Brussel, dans la discipline " Toegepaste Wetenschappen ", la rangée suivante est abrogée
"
Master of Electronics and Information Technology Engineering Gerecht. arr. Brussel
".
Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2017-2018.
Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Signatures
Bruxelles, le 29 septembre 2017.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
G. BOURGEOIS
La Ministre flamande de l'Enseignement,
H. CREVITS
Préambule
LE GOUVERNEMENT FLAMAND,
Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, notamment l'article II.102, modifié par les décrets des 19 juin 2015 et 16 juin 2017 ;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 juin 2017 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 22 septembre 2017 ;
Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;
Après délibération,
Arrête