2016036267
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2016036267 4 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-2017 et mise à jour au 24-03-2017)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2016036267
Art. 1 2016036267 4 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-2017 et mise à jour au 24-03-2017)
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Texte
[Abrogé par] <AGF 2017-02-17/13 , art. 2, 002; En vigueur : 01-10-2016>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 17-02-2017 publié le 24-03-2017