2016036181 24 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein

Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein visés ci-après sont autorisés, en application de l'article 178/1 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, à procéder à la programmation suivante

1° Sint-Jozefsinstituut

de Robianostraat 11

2150 Borsbeek

troisième degré : Moderne talen-Wetenschappen ASO

2° Heilig Hart van Maria-Instituut

Oudaen 72

2970 Schilde

troisième degré : Verzorging BSO

3° GO! atheneum 1 Brugge -centrum

Sint-Clarastraat 46

8000 Bruges

troisième degré : Grieks-Latijn ASO

4° Provinciale Secundaire School Hasselt

Gouverneur Roppesingel 3

3500 Hasselt

troisième degré : Dans KSO

5° Kunstschool Genk - vzw KASOG

Collegelaan 9

3600 Genk

troisième degré : Woordkunst-Drama KSO

6° GO! atheneum Erasmus Deinze

Volhardingslaan 11

9800 Deinze

troisième degré : Schilderwerk en Decoratie BSO

7° Don Bosco Technisch Instituut

Lenniksesteenweg 2

1500 Hal

troisième année d'études du troisième degré : Mecanicien voor onderhoud en herstel van motorfietsen BSO

8° GO! atheneum Herzele

De Tramzate 9

9550 Herzele

troisième degré : Schilderwerk en Decoratie BSO

Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein visés ci-après sont autorisés, en application de l'article 179 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, à procéder à la programmation suivante

1° Provinciaal Instituut PIVA

Desguinlei 244

2018 Anvers

troisième degré : Grootkeuken BSO

Echangé contre le troisième degré Carrosserie BSO du PTS, Provinciale Scholen voor Tuinbouw en Techniek, numéro d'établissement 128538

2° Stedelijk Lyceum Cadix

Cadixstraat 2

2000 Anvers

deuxième degré : Grafische communicatie TSO

Echangé contre le deuxième degré Sociale en Technische Wetenschappen TSO du Stedelijk Lyceum Linkeroever, numéro d'établissement 29306

3° Stedelijk Lyceum Cadix

Cadixstraat 2

2000 Anvers

troisième année d'études du troisième degré : Bijzondere Vorming Dans KSO

Echangé contre le troisième degré Elektriciteit-Elektronica TSO du Stedelijk Lyceum Meir, numéro d'établissement 110031

4° Sint-Claracollege

Kloosterbaan 5

2370 Arendonk

troisième degré : Moderne talen-Wetenschappen ASO

Echangé contre le troisième degré Economie-Wiskunde ASO

5° VTI Spijker

Gravin Elisabethlaan 30

2320 Hoogstraten

troisième année d'études du troisième degré : Wereldgastronomie BSO

Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Gemeenschapsrestauratie

6° Maris Stella Instituut

Antwerpsesteenweg 67

2390 Malle

troisième degré : orientation : Economie-Wetenschappen ASO

Echangé contre le troisième degré Moderne talen-Wiskunde ASO

7° Sint-Michielscollege

Papenaardekensstraat 53

2900 Schoten

troisième degré : Latijn-Wiskunde ASO

Echangé contre l'option de base Latijn de la Sint-Lutgardisschool, numéro d'établissement 127481

8° Sancta Mariainstituut

Heerweg 77

1502 Hal

troisième année d'études du troisième degré : Logistiek BSO

Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Gemeenschapsrestauratie Représentation BSO

9° Imelda-Instituut

Moutstraat 19

1000 Bruxelles

troisième degré : Industriële Kunst KSO

Echangé contre le troisième degré Vrije Beeldende Kunst KSO

10° Vrij Handels- en Sportinstituut St.-Michiels

Spoorwegstraat 14

8200 Bruges

Champ professionnels : Decoratie en Kantoor-Verkoop

Echangé contre les champs professionnels Decoratie en Verzorging-Voeding de l'Immaculata Instituut, numéro d'établissement 34306

11° Prizma - Middenschool Lendelede

Dorpsplein 2

8860 Lendelede

Champ professionnel : Mode

Echangé contre le champ professionnel Hout

12° Prizma - Middenschool Lendelede

Schoolstraat 8

8770 Ingelmunster

Champ professionnel : Mode

Echangé contre le champ professionnel Hout

13° Sint-Catharinacollege

Collegestraat 11

8500 Grammont

deuxième degré : Humane wetenschappen ASO

Echangé contre le troisième degré Secretariaat - Talen TSO

14° Sint-Catharinacollege

Collegestraat 11

8500 Grammont

troisième degré : Humane wetenschappen ASO

Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Kinderzorg BSO

15° Mariagaard

Oosterzelesteenweg 80

9230 Wetteren

troisième degré : Organisatiehulp BSO

Echangé contre le troisième degré Organisatiehulp BSO du Sint-Jozefinstituut numéro d'établissement 47589

16° Instituut Agnetendal

Kloosterstraat 27

3990 Peer

deuxième degré : orientation : Sportwetenschappen ASO

Echangé contre l'option de base Industriële Wetenschappen

17° GO! atheneum Irishof

Streepstraat 16

2950 Kapellen

troisième degré : orientation : Latijn-Wiskunde ASO

Echangé contre le troisième degré Verkoop BSO

18° GO! atheneum Merksem

Melgesdreef 113

2170 Anvers

troisième degré : orientation : Latijn-Wiskunde ASO

Echangé contre le champ professionnel Metaal du GO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764

19° GO! atheneum Merksem

Melgesdreef 113

2170 Anvers

troisième degré : Gezondheids- en Welzijnswetenschappen TSO

Echangé contre le deuxième degré Sociale en Technische Wetenschappen TSO duGO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764

20° GO! Atheneum Pottelberg deuxième et troisième degrés

Pottelberg 4

8500 Courtrai

troisième année d'études du troisième degré : Bijzondere wetenschappelijke vorming ASO

Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Juwelencreatie BSO du GO! Technisch Atheneum 2 Heule, numéro d'établissement 42325

21° GO! technisch atheneum Drie hofsteden

Minister De Taeyelaan 11

8500 Courtrai

troisième année d'études du troisième degré : Wereldgastronomie BSO

Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Gemeenschapsrestauratie BSO

22° GO! Secundair Onderwijs Groenhove CAT

Westerlaan 69

8790 Waregem

deuxième degré : Haarzorg BSO

Echangé contre le deuxième degré Economie ASO du GO! Middenschool De Beuk Aalter, numéro d'établissement 43042

23° GO! technisch atheneum Tuinbouwschool

Brusselsesteenweg 165

9090 Melle

troisième degré : Dierenzorg BSO

Echangé contre se-n-se (secondaire après secondaire) Automotive TSO du GO! Technisch Atheneum 1 Gent, numéro d'établissement 43307

24° Stedelijke Handelsschool Turnhout

Parklaan 52

2300 Turnhout

deuxième degré : Economie ASO

Echangé contre le troisième degré Secretariaat - Talen TSO

25° GO! atheneum Hoboken

Distelvinklaan 22

2660 Anvers

Deuxième degré: Sociale en Technische wetenschappen TSO

Echangé contre le troisième degré Gezondheids- en welzijnswetenschappen TSO du GO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764

26° GO! atheneum Hoboken

Distelvinklaan 22

2660 Anvers

troisième degré : Gezondheids- en Welzijnswetenschappen TSO

Echangé contre le deuxième degré Sociale en Technische Wetenschappen TSO du GO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764

27° Technische Scholen Mechelen

Jef Denynplein 2

2800 Malines

deuxième degré : Grafische communicatie TSO

Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Organisatieassistentie BSO des Ursulinen Mechelen 2, numéro d'établissement 60635

28° Sint-Agnesinstituut

Kloosterstraat 72

2660 Anvers

deuxième degré : Verzorging-Voeding BSO

Echangé contre le deuxième degré Latijn ASO

29° GO! Spectrumschool Campus Deurne

Ruggeveldlaan 496

2100 Anvers

Champ professionnel : Haarzorg

Echangé contre le troisième degré Kantoor BSO

30° Stedelijk Lyceum Zuid

August Leyweg 3

2020 Anvers

troisième année d'études du troisième degré : Auto-elektriciteit BSO

Echangé contre le troisième degré Ruwbouw BSO

L'établissement visé à l'article 2, 8° doit adhérer à la Convention Logistiek en Transport. Uniquement lorsqu'il est satisfait à cette condition, l'établissement peut programmer subdivision structurelle mentionnée.

Pour les demandes de programmation visées à l'article 2, 3°, 11°, 12° et 18°, la subdivision structurelle échangée ne peut être directement programmée comme subdivision structurelle librement programmable pendant l'année scolaire 2016-2017.

La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Bruxelles, le 24 juin 2016.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

G. BOURGEOIS

La Vice-Ministre-Présidente du Gouvernement flamand,

et Ministre flamande de l'Enseignement,

H. CREVITS

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les articles 177 et 179, modifié par les décrets des 19 juillet 2013, 25 avril 2014, l'article 178/1, inséré par le décret du 17 juin 2016 ;

Vu l'avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'enseignement), rendu le 21 avril 2016 ;

Vu l'avis de l'Inspection de l'Enseignement et de l'AgODi (Agence de Services d'Enseignement), rendu le 23 mai 2016 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 17 juin 2016 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération,

Arrête