2015036165
BE
2015036165 4 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-08-2016 et mise à jour au 09-08-2016)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2015036165
Art. 1 2015036165 4 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-08-2016 et mise à jour au 09-08-2016)
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Texte
[Abrogé] <AGF 2016-05-04/33 , art. 2, 002; En vigueur : 01-10-2016>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 04-05-2016 publié le 09-08-2016