2015035667 24 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études, l'organisation de l'offre de formations et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " ICT " (TIC), " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " hout " (bois) et " voedin

Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la répartition reprise en annexe 1re au présent arrêté.

L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Dans l'intitulé du chapitre IVbis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2009, les mots " dans l'éducation de base " sont supprimés.

Dans l'article 9bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2009, les mots " centre d'éducation de base " sont remplacés par le mot " centre ".

A l'article 11bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mai 2008 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2012, les modifications suivantes sont apportées

1° dans le premier alinéa, la date " 31 janvier " est remplacée par la date " 15 février ".

2° les deuxième et troisième alinéas sont abrogés.

A l'article 11ter, deuxième alinéa, du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mai 2008 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2012, le point 1° est abrogé.

A l'article 11quinquies du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mai 2008 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2012, les modifications suivantes sont apportées

1° dans le premier alinéa, la date " 31 janvier " est remplacée par la date " 15 février " ;

2° les deuxième et troisième alinéas sont abrogés.

Chapitre 2. - Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " informatie- en communicatietechnologie "

A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " informatie- en communicatietechnologie " (technologie d'information et de communication), sont apportées les modifications suivantes

1° le membre de phrase " les annexes Ire à IV incluse " sont remplacés par le membre de phrase " les annexes Ire à III incluse " ;

2° il est ajouté un deuxième alinéa ainsi rédigé

" En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour des groupes cibles spéciaux, dérogé comme suit au nombre minimum de périodes de la formation " Informatica : toepassingssoftware " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 1200 périodes, tous les modules s'élevant seulement à 40 périodes. ".

L'annexe Ire du même arrêté est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.

L'annexe IV au même arrêté est abrogée.

Chapitre 3. - Modifications de la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5

A l'article 1er, troisième alinéa, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, le membre de phrase " les annexes Ire à IV incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes XIX à XXII incluse. ".

Au même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 11 juin 2010 et 5 septembre 2014, il est ajouté des annexes XIX à XXII, jointes comme annexe 4 à 7 au présent arrêté.

Chapitre 4. - Modifications de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " hout "

A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline " hout ", modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2012, le membre de phrase " les annexes Ire à X incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes Ire à XXI ".

A l'article 3 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2012, il est ajouté un paragraphe 6, rédigé comme suit

" § 6. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Plaatser parket ", a également la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Binnenschrijnwerker ".

Les annexes Ire et IV au même arrêté sont abrogées.

Les annexes II et VII au même arrêté sont abrogées.

L'annexe V au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2012, est abrogée.

L'annexe IX au même arrêté est remplacée par l'annexe 8, jointe au présent arrêté.

Au même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2012 et 21 septembre 2012, il est ajouté des annexes XI à XXI, jointes comme annexes 9 à 19 au présent arrêté.

Chapitre 5. - Modifications de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " voeding "

Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " voeding ", le membre de phrase " les annexes Ire à XL incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes Ire à XLVI incluse ".

L'article 3 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est complété par des paragraphes 5 à 8, rédigés comme suit

" § 5. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Bakkersgast ", a également la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Medewerker Bakkerij ".

§ 6. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour au moins une des formations modulaires " Broodbakker, Banketbakker, Brood en banket ou Ambachtelijk brood- en banketbakker ", a également la capacité d'enseignement pour les formations modulaires " Bakker et Banketbakker ".

§ 7. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Confiseur-chocoladebewerker ou Ambachtelijk chocoladebewerker ", a également la capacité d'enseignement pour les formations modulaires " Chocoladebewerker et Suiker- en Marsepeinbewerker ".

§ 8. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Bereider van consumptie-ijs en tearoomspecialiteiten ou Ambachtelijk ijsbereider ", a également la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " IJsbereider ".

L'article 4 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est abrogé.

L'article 5 du même arrêté est abrogé.

L'annexe XL au même arrêté est remplacée par l'annexe 20, jointe au présent arrêté.

Le même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est complété par les annexes XLI à XLVI jointes en tant qu'annexes 21 à 26 au présent arrêté.

Les annexes Ire, IV à VI et VIII et IX au même arrêté sont abrogées.

Les annexes II, III et VII au même arrêté sont abrogées.

Chapitre 6. - Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit "

L'annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit " est remplacée par l'annexe 27 jointe au présent arrêté.

L'annexe II au même arrêté est remplacée par l'annexe 28, jointe au présent arrêté.

Chapitre 7. - Dispositions finales

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2015, à l'exception

1° de l'article 10, qui prend effet au 1er septembre 2015 ;

2° des articles 16, 24 et 26 qui entrent en vigueur le 1er septembre 2016 ;

3° des articles 15, 17, 18 et 27 qui entrent en vigueur le 1er septembre 2017.

La Ministre flamande qui a l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N. Annexes 1 à 28.

(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 24 avril 2015.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

G. BOURGEOIS

La Ministre flamande de l'Enseignement,

H. CREVITS

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 25 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 9, l'article 24, § 1er, modifié par les décrets des 30 avril 2009 et 1er juillet 2011, et § 2, l'article 25bis, inséré par le décret du 8 mai 2009 et remplacé par le décret du 21 décembre 2012, l'article 25ter, inséré par le décret du 1er juillet 2011, l'article 41, § 4, 2°, modifié par les décrets des 30 avril 2009 et 12 juillet 2013, et 3°, l'article 42, modifié par le décret du 30 avril 2009, l'article 64, § 1er, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 et modifié par les décrets des 29 juin 2012 et 19 décembre 2014 et l'article 68, § 2, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 et modifié par le décret du 19 décembre 2014 ;

Vu le décret du 30 avril 2009 relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel HBO 5, notamment l'article 161/2, inséré par le décret du 12 juillet 2013 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " informatie- en communicatietechnologie " (technologie d'information et de communication) ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " hout " (bois) ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " voeding " (alimentation) ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité) ;

Vu la proposition du groupe directeur du 13 janvier 2014 et du 22 avril 2014 ;

Vu l'avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 11 mars 2014 et le 10 juin 2014 ;

Vu l'avis de l'Inspection de l'Enseignement, donné le 14 mai 2014 et le 2 juin 2014 ;

Vu l'avis de la Commissie Hoger Beroepsonderwijs (Commission de l'Enseignement supérieur professionnel HBO 5), rendu le 17 juillet 2014 ;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 9 janvier 2015 ;

Vu le protocole n° 4 du 30 janvier 2015 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section " Communauté flamande " de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux et au sein du Comité coordinateur de négociation visé au décret du 5 avril 1995 portant création de comités de négociation dans l'enseignement libre subventionné ;

Vu l'avis 57.226/1 du Conseil d'Etat, donné le 1er avril 2015, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération,

Arrête