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2015035662 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor " bachelor in sport en bewegen " en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen
Texte législatif (3 Articles)
La formation professionnelle de bachelor " bachelor in sport en bewegen " est reconnue en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen, site d'implantation Turnhout. La formation est classée dans les disciplines " Gezondheidszorg en Onderwijs " (Soins de santé et Enseignement). Le volume des études s'élève à cent-quatre-vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais. La formation peut être organisée à partir de l'année académique 2015-2016.
La formation professionnelle de " bachelor in de logistiek " offerte par la Thomas More Kempen est rayée du Registre de l'Enseignement supérieur à partir de l'année académique dans laquelle la nouvelle formation visée à l'article 1er est organisée.
La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Signatures
Bruxelles, le 3 avril 2015.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
G. BOURGEOIS
La Ministre flamande de l'Enseignement,
H. CREVITS
Préambule
Le Gouvernement flamand,
Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, notamment l'article II.95, 2°, 5°, et les articles II.150, II.152 et II.153 ;
Vu l'avis positif de la Commissie Hoger Onderwijs sur la macro-efficacité, rendu le 28 mai 2014 ;
Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande du 9 février 2015 ;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 13 mars 2015 ;
Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;
Après délibération,
Arrête