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2015035306 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation du master recherche " Master of Advanced Studies in Theology and Religion " et portant extension du volume des études de la formation de " master in de logopedische en audiologische wetenschappen " et de " master in de verzekeringen "
Texte législatif (5 Articles)
La Katholieke Universiteit Leuven peut organiser un master recherche " Master of Advanced Studies in Theology and Religion " de cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est l'anglais.
Le volume des études de la formation de " master in de logopedische en audiologische wetenschappen ", organisée par la Katholieke Universiteit Leuven et l'Universiteit Gent, et de la formation de " master in de verzekeringen " organisée par la Katholieke Universiteit Leuven, est étendu de soixante à cent vingt unités d'études.
Pour le financement du master recherche " Master of Advanced Studies in Theology and Religion ", visé à l'article 1er, la Katholieke Universiteit Leuven reçoit, conformément aux dispositions de l'article III.11, § 7, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, un montant de 92.394 euros.
L'article 1er entre en vigueur à partir de l'année académique 2015-2016. L'extension du volume des études visée à l'article 2, entre en vigueur au plus tôt à partir de l'année académique 2018-2019. L'article 3 entre en vigueur à partir de l'année académique 2017.
Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Signatures
Bruxelles, le 27 février 2015.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
G. BOURGEOIS
La Ministre flamande de l'Enseignement,
H. CREVITS
Préambule
Le Gouvernement flamand,
Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, notamment les articles II.156 à II.160 et l'article III.11 ;
Vu les avis de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande, donnés le 13 octobre 2014 ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 19 novembre 2014 ;
Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;
Après délibération,
Arrête