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2015035232 BE

2015035232 29 JANVIER 2015. - Arrêté ministériel fixant le schéma de vaccination pour la Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-2017 et mise à jour au 09-01-2026)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2015035232

Texte

[Abrogé] <AM 2025-12-22/03 , art. 7, 004; En vigueur : 15-01-2026>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté ministériel du 22-12-2025 publié le 09-01-2026

MODIFIE PAR

Arrêté ministériel du 11-10-2025 publié le 27-10-2025

Articles modifiés

4; 6; 7; 9

Arrêté ministériel du 26-01-2017 publié le 21-02-2017

Articles modifiés

4; 5; 6; 7

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