2015022125 28 AVRIL 2015. - Arrêté royal modifiant l'article 27 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

A l'article 27 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 3 juillet 2014, les modifications suivantes sont apportées

1° Au § 1er, les dispositions reprises sous " Bas élastiques thérapeutiques pour la jambe " sont remplacés par les dispositions suivantes

" Bas élastiques thérapeutiques pour la jambe

Sous-groupe 1 :"lymphoedème"

1. Bas jarret (par jambe traitée)

GAUCHE

1.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied et la jambe jusqu'au genou (AD)

Prefab : 769834 Bas AD, jambe gauche, classe II Y 16,94 769856 Bas AD, jambe gauche, classe III ou IV Y 16,94 Sur mesure : 769871 Bas AD, jambe gauche, classe II Y 16,94 769893 Bas AD, jambe gauche, classe III Y 16,94 769915 Bas AD, jambe gauche, classe IV Y 16,94

DROITE

1.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied et la jambe jusqu'au genou (AD)

Prefab : 769930 Bas AD, jambe droite, classe II Y 16,94 769952 Bas AD, jambe gauche, classe III ou IV Y 16,94 Sur mesure : 769974 Bas AD, jambe droite, classe II Y 16,94 769996 Bas AD, jambe droite, classe III Y 16,94 770571 Bas AD, jambe droite, classe IV Y 16,94

2. Bas cuisse (par jambe traitée)

GAUCHE

2.1. Bas thérapeutique élastique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine (AG)

Prefab : 769016 Bas AG jambe gauche, classe II Y 28,80 769031 Bas AG jambe gauche, classe III ou IV Y 28,80 Sur mesure : 769053 Bas AG jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe II Y 77,03 769075 Bas AG jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 87,75 769090 Bas AG jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 87,75

2.2. Bas thérapeutique élastique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine avec fixation à la hanche (AG-T)

Prefab : 769112 Bas AGT jambe gauche, classe II Y 35,50 769134 Bas AGT jambe gauche, classe III ou IV Y 35,50 Sur mesure : 769156 Bas AGT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe II Y 58,27 769171 Bas AGT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 58,27 769193 Bas AGT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 102,48

DROITE

2.1. Bas thérapeutique élastique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine (AG)

Prefab : 769215 Bas AG jambe droite, classe II Y 28,80 769230 Bas AG jambe droite, classe III ou IV Y 28,80 Sur mesure : 769252 Bas AG jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe II Y 77,03 769274 Bas AG jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 87,75 769296 Bas AG jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 87,75

2.2. Bas thérapeutique élastique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine avec fixation à la hanche (AG-T)

Prefab : 769311 Bas AGT jambe droite, classe II Y 35,50 769333 Bas AGT jambe droite, classe III ou IV Y 35,50 Sur mesure : 769355 Bas AGT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe II Y 58,27 769370 Bas AGT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 58,27 769392 Bas AGT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 102,48

3. Collant

3.1. Collant pour les deux jambes (AT)

Prefab : 769414 Bas AT, classe II Y 56,93 769436 Bas AT, classe III ou IV Y 56,93 Sur mesure : 769451 Bas AT, tricotage sur métier rectiligne, classe II Y 122,58 769473 Bas AT, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 133,29 769495 Bas AT, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 133,29

GAUCHE

3.2. Mono Collant avec culotte complète (Mono AT)

Prefab : 769510 Mono Bas AT jambe gauche, classe II Y 64,30 769532 Mono Bas AT jambe gauche, classe III ou IV Y 64,30 Sur mesure : 769554 Mono Bas AT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe II Y 200,94 769576 Mono Bas AT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 225,73 769591 Mono Bas AT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 241,13

DROITE

3.2. Mono Collant avec culotte complète (Mono AT)

Prefab : 769613 Mono Bas AT jambe droite, classe II Y 64,30 769635 Mono Bas AT jambe droite, classe III ou IV Y 64,30 Sur mesure : 769650 Mono Bas AT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe II Y 200,94 769672 Mono Bas AT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 225,73 769694 Mono Bas AT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 241,13

4. Pantalon de compression (FT)

Sur mesure : 769716 Pantalon de compression, tricotage sur métier rectiligne, classe II, III ou IV Y 215,01

Sous-groupe 2 : affections veineuses chroniques

1. Bas jarret (par jambe traitée)

GAUCHE

1.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied et la jambe jusqu'au genou (AD)

Prefab : 769753 Bas AD, jambe gauche, classe III ou IV Y 16,94 Sur mesure : 769775 Bas AD, jambe gauche, classe III ou IV Y 16,94

DROITE

1.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied et la jambe jusqu'au genou (AD)

Prefab : 769790 Bas AD, jambe droite, classe III ou IV Y 16,94 Sur mesure : 769812 Bas AD, jambe droite, classe III ou IV Y 16,94

2. Bas cuisse (par jambe traitée)

GAUCHE

2.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine (AG)

Prefab : 770593 Bas AG jambe gauche, classe III ou IV Y 28,80 Sur mesure : 770615 Bas AG jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 87,75 770630 Bas AG jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 87,75

2.2. Bas élastique thérapeutique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine avec fixation à la hanche (AG-T)

Prefab : 770652 Bas AGT jambe gauche, classe III ou IV Y 35,50 Sur mesure : 770674 Bas AGT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 58,27 770696 Bas AGT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 102,48

DROITE

2.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine (AG)

Prefab : 770711 Bas AG jambe droite, classe III ou IV Y 28,80 Sur mesure : 770733 Bas AG jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 87,75 770755 Bas AG jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 87,75

2.2. Bas élastique thérapeutique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine avec fixation à la hanche (AG-T)

Prefab : 770770 Bas AGT jambe droite, classe III ou IV Y 35,50 Sur mesure : 770792 Bas AGT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 58,27 770814 Bas AGT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 102,48

3. Collant

3.1. Collant pour les deux jambes (AT)

Prefab : 770836 Bas AT, classe III ou IV Y 56,93 Sur mesure : 770851 Bas AT, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 133,29 770873 Bas AT, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 133,29

GAUCHE

3.2. Mono Collant avec culotte complète (Mono AT)

Prefab : 770895 Mono Bas AT jambe gauche, classe III ou IV Y 64,30 Sur mesure : 770910 Mono Bas AT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 225,73 770932 Mono Bas AT jambe gauche, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 241,16

DROITE

3.2 Mono Collant avec culotte complète (Mono AT)

Prefab : 770954 Mono Bas AT jambe droite, classe III ou IV Y 64,30 Sur mesure : 770976 Mono Bas AT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe III Y 225,73 771352 Mono Bas AT jambe droite, tricotage sur métier rectiligne, classe IV Y 241,16

Accessoires pour les bas élastiques thérapeutiques remboursables du sous-groupe 1 et sous-groupe 2

769731 Intervention forfaitaire unique pour un enfileur de bas Y 33,49

2° le paragraphe 2 est remplacé par ce qui suit

" § 2. Les prestations visées au § 1er ne sont remboursées, que si elles ont été prescrites par un médecin, tant pour la première fourniture que pour le renouvellement, sauf mention contraire.

Les prestations mentionnées aux points a, b et c ci-dessous ne sont remboursées que si elles sont prescrites par les médecins-spécialistes suivants

a)les prestations 642434, 642456, 642471 et 642493 (gaine et gant pour lymphoedème) doivent être prescrites par un médecin-spécialiste en chirurgie, en médecine interne, en gériatrie, en gynécologie-obstétrique, en médecine physique et en réadaptation, en radiothérapie-oncologie, en pédiatrie, en dermato-vénéréologie ou en oncologie médicale.

b) la prestation 604575 (semelle orthopédique) doit être prescrite par un médecin-spécialiste en chirurgie, en chirurgie orthopédique, en neurochirurgie, en médecine physique et en réadaptation, en rhumatologie, en pédiatrie, en neurologie ou en neuropsychiatrie.

c) lors de la première délivrance, les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 1 doivent être prescrits par les médecins dont il est question au § 12bis, 2., a).

En cas de renouvellement du matériel de stomie et d'incontinence et des prestations 642390 et 642412, aucune prescription médicale n'est exigée."

3° le paragraphe 12bis est remplacé par ce qui suit

" § 12bis Dispositions spécifiques pour les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe

1. Indications

a) Les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 1 sont uniquement remboursés en cas de

1. lymphoedème uni- ou bilatéral après évidement ganglionnaire inguinal ou du petit bassin;

2. lymphoedème après traitement par rayon de la région inguinale;

3. lymphoedème primaire chronique héréditaire;

4. malformation vasculaire congénitale.

b) Les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 2 sont uniquement remboursés en cas de

1. prévention d'ulcère veineux récidivant en cas d'insuffisance veineuse chronique;

2. présence d'une thrombose veineuse profonde objectivée;

3. présence d'un syndrome post-thrombotique objectivé.

Le diagnostic doit être étayé par des documents conservés dans le dossier médical du bénéficiaire chez le médecin prescripteur. Ces documents peuvent toujours être demandés par le médecin conseil.

2. Prescripteurs

Les prestations, à l'exception de la prestation 769731 (enfileur de bas), ne sont remboursées que si elles ont été prescrites par un médecin.

a) Prescripteurs pour la première délivrance de bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 1

Les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 1 doivent être prescrits par un médecin-spécialiste en chirurgie, en médecine interne, en gériatrie, en gynécologie-obstétrique, en médecine physique et en réadaptation, en radiothérapie-oncologie, en pédiatrie, en dermato-vénéréologie ou en oncologie médicale.

b) Prescripteurs pour les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 2

Les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 2 peuvent être prescrits par tout médecin traitant.

c) Le renouvellement des bas élastiques thérapeutiques des sous-groupes 1 et 2 peut être prescrit par tout médecin traitant.

3. Règles spécifiques

a) L'intervention de l'assurance pour les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe est accordée à partir de la classe III. L'intervention de l'assurance pour les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe de classe II du sous-groupe 1 peut uniquement être accordée aux enfants jusqu'au 15ème anniversaire.

b) Les bas élastiques thérapeutiques préfab pour la jambe peuvent être confectionnés en tricotage circulaire ou en tricotage sur métier rectiligne. Les bas élastiques thérapeutiques sur-mesure pour la jambe doivent être confectionnés en tricotage sur métier rectiligne, à l'exception des bas AD qui peuvent être confectionnés en tricotage circulaire ou en tricotage sur métier rectiligne.

c) Pour être remboursés par l'assurance, les bas élastiques thérapeutiques prefab pour la jambe doivent figurer sur les listes de produits admis approuvées par le Comité de l'assurance, sur proposition de la Commission de convention bandagistes-organismes assureurs.

d) A chaque délivrance de bas élastiques thérapeutiques pour la jambe, les mesures du bénéficiaire doivent être prises. Le prestataire doit conserver dans le dossier du bénéficiaire les mensurations et adaptations et tous les éléments relatifs aux prescriptions médicales successives. Le dossier peut être demandé par le médecin-conseil.Le sur-mesure est utilisé chez les bénéficiaires qui présentent des grandes différences de taille et/ou des formes inhabituelles. De ce fait, les mesures de ces bénéficiaires ne concordent pas avec les tableaux de tailles de la version préfabriquée.

e) L'enfileur de bas (code de nomenclature 769731) est un outil pour enfiler des bas élastiques thérapeutiques pour la jambe et consiste en un cadre indéformable en métal ou en matière synthétique.

4. Délais de renouvellement et règles de tarification

a) Délais de renouvellement des bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 1 : pendant une période de 12 mois, le bénéficiaire a droit à maximum 4 bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 1 par jambe traitée.

b) Délais de renouvellement des bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 2 : pendant une période de 12 mois, le bénéficiaire a droit à maximum 2 bas élastiques thérapeutiques pour la jambe du sous-groupe 2 par jambe traitée.

c) Non-cumul

Endéans le délai de renouvellement de 12 mois, les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe pour les sous-groupes 1 et 2 ne peuvent pas être cumulés.

Endéans le délai de renouvellement de 12 mois, le pantalon de compression (code 769716) et un code de nomenclature du groupe des collants (AT et Mono-AT: codes 769414 à 769694 inclus) ne peuvent pas être cumulés.

5. Formulaires

5.1. Prescription médicale

Dans la prescription, le médecin prescripteur décrit au minimum l'indication, la localisation, la classe de pression requise et le type de bas (AD, AG, ....).Pour la rédaction de la prescription, le modèle fixé par le Comité de l'assurance Soins de santé sur proposition de la Commission de conventions bandagistes-organismes assureurs doit être utilisé.

5.2. Attestation de délivrance

L'attestation de délivrance est rédigée par le prestataire. Ce document est signé lors de la délivrance par le bénéficiaire ou son représentant légal. Pour la rédaction de l'attestation de délivrance, le modèle fixé par le Comité de l'assurance Soins de santé, sur proposition de la Commission de conventions bandagistes-organismes assureurs, doit être utilisé.

6. Critères minimum de fabrication

Les bas élastiques thérapeutiques pour la jambe satisfont aux normes suivantes

Classe de compression Compression au niveau de la cheville Hpa mmHgd II (normal) 31-43 23-32 III (fort) 45-61 34-46 IV (extra fort) 65 > 49 >

Tout sur-mesure doit être confectionné en tricotage sur métier rectiligne, à l'exception des bas AD. "

4° au paragraphe 13, le point 6 est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.

Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Donné à Bruxelles, le 28 avril 2015.

PHILIPPE

Par le Roi

La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique

Mme M. DE BLOCK

Préambule

PHILIPPE, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35, § 1er , modifié en dernier lieu par la loi du 26 décembre 2013 et § 2, modifié en dernier lieu par la loi du 10 août 2001;

Vu l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités;

Vu la proposition de la Commission de convention bandagistes-organismes assureurs du 3 juin 2014;

Vu l'avis du Service d'évaluation et de contrôle médicaux, donné le 3 juin 2014;

Vu l'avis de la Commission du contrôle budgétaire donné le 30 septembre 2014;

Vu la décision du Comité de l'assurance soins de santé prise le 6 octobre 2014,

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 17 février 2015;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 10 mars 2015;

Vu l'avis 57.284/2 du Conseil d'Etat, donné le 8 avril 2015, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales,

Nous avons arrêté et arrêtons