2014036816 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et la réglementation relative à la validation des études, l'enseignement combiné et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxièm

Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 février 2014, la répartition des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 en formations est remplacée par la répartition reprise en annexe 1re au présent arrêté.

L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 février 2014, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

A l'article 8, quatrième alinéa, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2009, sont apportées les modifications suivantes

1° les mots " L'inspection de l'enseignement " et les mots " l'inspection de l'enseignement " sont respectivement remplacés par les mots " L'organe compétent " et les mots " l'organe compétent " ;

2° les mots " sur les lieux " sont abrogés.

CHAPITRE 2. - Modifications de la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5

Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, le troisième alinéa est remplacé par ce qui suit

" En exécution de l'article 161/2 du décret du 30 avril 2009 relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel HBO 5, les profils de formation sont fixés dans les annexes XIV à XVIII. ".

Le même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est complété par les annexes XIV à XVIII, jointes en tant qu'annexes 3 à 7 au présent arrêté.

CHAPITRE 3. - Modifications de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Nederlands tweede taal "

L'annexe II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Nederlands tweede taal ", ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 février 2014, est remplacée par l'annexe 8 jointe au présent arrêté.

L'annexe III du même arrêté, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 février 2014, est remplacée par l'annexe 9, jointe au présent arrêté.

CHAPITRE 4. - Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " personenzorg "

A l'article 1er, premier alinéa, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " personenzorg " (soins aux personnes), modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2012, le membre de phrase " annexes Ire à IX incluse " est remplacé par le membre de phrase " annexes Ire à X incluse ".

A l'article 2, deuxième alinéa, du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 2009, 7 octobre 2011, 27 avril 2012, 1er mars 2013 et 6 septembre 2013, les deux premières phrases sont abrogées.

L'annexe IV au même arrêté est abrogée.

L'annexe III du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand des 1er mars 2013 et 6 septembre 2013, est remplacée par l'annexe 1re0, jointe au présent arrêté.

L'annexe V du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, est remplacée par l'annexe 1re1, jointe au présent arrêté.

L'annexe VII du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011, est remplacée par l'annexe 1re2, jointe au présent arrêté.

L'annexe VIII du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011, est remplacée par l'annexe 1re3, jointe au présent arrêté.

Dans le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 février 2014, une annexe X est ajoutée, qui est jointe en tant qu'annexe 1re4 au présent arrêté.

CHAPITRE 5. - Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit "

Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 1er mars 2013 et 28 février 2014, le membre de phrase " annexes Ire à XVII incluse " est remplacé par le membre de phrase " annexes Ire à XVIII incluse ".

Dans le même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 10 septembre 2010, 21 septembre 2012, 1er mars 2013 et 28 février 2014, il est inséré une annexe XVIII, jointe comme annexe 15 au présent arrêté.

A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline " mechanica-elektriciteit ", modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 février 2014, le membre de phrase " les annexes Ire à XXXIV et l'annexe XXXVII " est remplacé par le membre de phrase " les annexes II à XXXIV et l'annexe XXXVII ".

Les articles 2 à 4 du même arrêté sont abrogés.

L'annexe Ire du même arrêté est abrogée.

CHAPITRE 6. - Dispositions finales

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2014, à l'exception des articles 10 et 20 qui entrent en vigueur le 1er septembre 2015.

La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.

(Pas de version française, voir version néerlandaise.

Signatures

Bruxelles, le 5 septembre 2014.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

G. BOURGEOIS

La Ministre flamande de l'Enseignement,

H. CREVITS

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 9, l'article 24, § 1er, modifié par les décrets des 30 avril 2009 et 1er juillet 2011, l'article 41, § 4, 2°, modifié par les décrets des 30 avril 2009 et 12 juillet 2013, et 3°, l'article 42, modifié par le décret du 30 avril 2009, l'article 85, § 4, inséré par le décret du 8 mai 2009 et modifié par les décrets des 1er juillet 2011 et 19 juillet 2013, l'article 98, § 5, inséré par le décret du 8 mai 2009 et modifié par le décret du 1er juillet 2011 et l'annexe 1re re , modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 février 2014 ;

Vu le décret du 30 avril 2009 relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel HBO 5, notamment l'article 161/2, inséré par le décret du 12 juillet 2013 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité) ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Nederlands tweede taal " ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " personenzorg " ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit " ;

Vu la proposition du groupe directeur du 13 septembre 2013 ;

Vu l'avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 22 octobre 2013 ;

Vu l'avis de l'Inspection de l'Enseignement, rendu le 13 janvier 2014 ;

Vu l'avis de la Commission enseignement supérieur professionnel HBO 5, rendu le 29 janvier 2014 ;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 22 mai 2014 ;

Vu le protocole n° 818 du 4 juillet 2014 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section " Communauté flamande " de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux ;

Vu le protocole n° 586 du 4 juillet 2014 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné ;

Vu l'avis n° 56.565/1/V du Conseil d'Etat, donné le 11 août 2014, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises ;

Après délibération,

Arrête