2014036471 4 JUILLET 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations pour l'année scolaire 2014-2015 dans l'enseignement artistique à temps partiel

Les pouvoirs organisateurs mentionnés ci-après sont autorisés à commencer leurs programmations approuvées dans leurs établissements d'enseignement artistique à temps partiel à partir de l'année scolaire 2014-2015

1° l'administration communale de Genk, pour la programmation de l' option " animatiefilm " dans le degré moyen de l'orientation " Arts plastiques " dans l' " Academie voor Beeldende Kunst en Media " de Genk ;

2° l'administration communale de Kortrijk, pour la programmation de l' option " steen-beeld " dans le degré de spécialisation de l'orientation " Arts plastiques " dans la " Koninklijke Academie voor Schone Kunsten " de Kortijk ;

3° l'administration communale de Hasselt, pour la programmation de l' option " toegepaste grafiek " dans le degré de spécialisation de l'orientation " Arts plastiques " dans la " Stedelijke Academie voor Schone Kunsten " de Hasselt ;

4° l'administration communale de Gent, pour la programmation de l' option " animatiefilm " dans le degré de spécialisation de l'orientation " Arts plastiques " dans la " Stedelijke Academie voor Beeldende Kunst " de Gent ;

5° l'administration communale de Zwevegem, pour la programmation de l' option " zang " dans le degré moyen de l'orientation " Musique " dans la " Kunstacademie " de Zwevegem ;

6° l'administration communale de Asse, pour la programmation de l' option " zang / jazz en lichte muziek " dans le degré supérieur de l'orientation " Musique " dans la " Kunstacademie " de Asse ;

7° l'administration communale de Herentals, pour la programmation de l'option " volksmuziek " dans le degré supérieur de l'orientation " Musique " dans la " Stedelijke Academie voor Muziek, Woord en Dans " de Herentals ;

8° le groupe d'écoles Zuid-Limburg, pour la programmation de l'option " toneel " dans le degré supérieur de l'orientation " Arts de la parole " dans l' " Academie van het GO! " de Tongeren ;

9° l' administration communale de Londerzeel, pour la programmation de l'option " dans en muziek " dans le degré supérieur de l'orientation " Danse " dans la " Gemeentelijke Academie " de Londerzeel.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Signatures

Bruxelles, le 4 juillet 2014.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II, notamment l'article 93quater, inséré par le décret du 23 décembre 2010 et modifié par le décret du 21 décembre 2012 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation " Arts plastiques ", notamment l'article 49ter, inséré par le décret du 18 décembre 2009 et remplacé par le décret du 23 décembre 2010 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations " Musique ", " Arts de la parole " et " Danse ", notamment l'article 57ter, inséré par le décret du 18 décembre 2009 et remplacé par le décret du 23 décembre 2010 ;

Vu les avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), émis en date des 21 janvier 2014 et 22 avril 2014 ;

Vu les avis de l'inspection de l'enseignement secondaire et de l' " Agentschap voor Onderwijsdiensten " (Agence de Services d'Enseignement), rendus en date des 11 février 2014 et 9 avril 2014 ;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 4 juillet 2014 ;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises ;

Après délibération,

Arrête