2014035999 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes
Table des dispositions (18)
Texte législatif (18 Articles)
Le Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs Encora 028531, Grotesteenweg 226 à 2600 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Kapper ;
2° Kappersmedewerker.
Le Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs Encora 029389, Grotesteenweg 226 à 2600 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Dakdekker Metalen Dak ;
2° Monteur Centrale Verwarming.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC-NVK, Herentalsstraat 70 à 2300 Turnhout, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Huishoudhulp ".
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs HITEK, Doorniksesteenweg 145 à 8500 Kortrijk, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Duits richtgraad 3 ".
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Temse, Schoolstraat 17 à 9140 Temse, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Nederlands Tweede Taal - Professioneel Bedrijfsgericht richtgraad 2 ".
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs T.I.K.B., Pastorijstraat 40 à 3530 Houthalen - Helchteren, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Loodgieter ;
2° Uitvoerend CAD-tekenaar HVAC ;
3° Uitvoerend CAD-tekenaar Piping.
Le Vrij Centrum voor Volwassenenonderwijs Noord-Limburg, Dorpsstraat 91 à 3900 Overpelt, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Frans richtgraad 4 ;
2° Spaans richtgraad 4.
Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Antwerpen, Distelvinklaan 22 à 2660 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Telefonist-Receptionist ".
Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Leerstad, Brouwerijstraat 5 à 9160 Lokeren, obtient compétence d'enseignement pour l'implantation Wetteren.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Spermalie, Snaggaardstraat 15 à 8000 Brugge, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Grootkeukenmedewerker ".
Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs De Avondschool Oostende, Leopold III-laan 1 à 8400 Oostende, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Latijns Schrift richtgraad 1 ".
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Westhoek-Westkust, Stationsstraat 25 à 8900 Ieper, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Webdesigner ;
2° Meertalig Polyvalent Bediende.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs COOVI, Emile Grysonlaan 1 à 1070 Anderlecht, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Florist-medewerker ".
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Technicum Noord-Antwerpen, Londenstraat 43 à 2060 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Zorgkundige ".
Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Handelsschool Aalst, Keizersplein 19 à 9300 Aalst, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Fins richtgraad 1 ;
2° Portugees richtgraad 4.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs KISP - Gent, Industrieweg 228 à 9030 Gent, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Aanvullende Algemene Vorming ;
2° Podiumtechnicus ;
3° Assistent Podiumtechnicus.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2014.
Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Signatures
Bruxelles, le 20 juin 2014.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Préambule
Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 64, § 1er, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 et modifié par le décret du 29 juin 2012, l'article 68, § 2, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Antwerpen, rendu le 27 janvier 2014 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs de Rank, rendu le 10 janvier 2014 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Samen Stromen, rendu le 12 décembre 2014 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Brussels Consortium Volwassenenonderwijs, rendu le 23 janvier 2014 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Limburg-Noord, rendu le 21 janvier 2014 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs IX, rendu le 19 décembre 2013 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs X, rendu le 19 décembre 2013 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Wonderwijs, rendu le 27 janvier 2014 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Comenes, rendu le 29 janvier 2014 ;
Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Webros, rendu le 24 janvier ;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 5 juin 2014 ;
Considérant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes ;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises ;
Après délibération,
Arrête